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Appartement ou maison

Najug33 - 25 janv. 2021 à 09:02
djivi38 Messages postés 52175 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 - 25 janv. 2021 à 12:18
Bonjour,
J'ai une maison divisée en 2 parties, et je voudrais savoir dans mes annonces si je dois les qualifier chacune comme maison ou appartement !!

Partie 1 : on est en rez de rue, avec une entrée et une cour privative indépendante à cette partie.

Partie 2 : on est en rez de jardin (sous la partie 1, car on a du dénivelé), avec une entrée et donc un jardin indépendant à cette partie.

Chaque partie à son propre compteur de gaz, d'eau, d'électricité et connexion internet.

De plus, au sens de la poste j'ai 2 adresses différentes : XXX et XXX Bis.

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Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
25 janv. 2021 à 09:13
Bonjour

Au vu des explications il semble que nous sommes en présence d'un maison divisée en deux appartements.
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Najug33
25 janv. 2021 à 09:59
Est ce que le fait que l'on soit sur le même bâti prime sur l'indépendance des accès, des extérieurs, des compteurs et des adresses ??
Je précise qu'il n'y a pas de charges communes non plus, ayant aussi une chaudière pour chaque partie.
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Diverker > Najug33
25 janv. 2021 à 11:18
Bonjour

Le toit est commun .
Le plancher est commun.
Les murs qui les portent le sont nécessairement...
c'est donc une copropriété au sens de la loi de 65, avec toutes les obligations qui vont avec.
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Najug33 > Diverker
25 janv. 2021 à 12:05
Je suis le seul propriétaire. En fait, c'est juste pour savoir pour categoriser mes 2 annonces !
Merci !
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djivi38 Messages postés 52175 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 15 390 > Najug33
25 janv. 2021 à 12:18
bonjour,

C'est donc une mono-propriété de 2 logements.

ET si vous mettiez par exemple "vente/location d'1 appartement indépendant dans mono propriété de 2 logements" et vous détailleriez les particularités de chaque appartement dans leurs annonces respectives....

cdt.
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