Appartement ou maison
Najug33
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25 janv. 2021 à 09:02
djivi38 Messages postés 51278 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2024 - 25 janv. 2021 à 12:18
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1 réponse
Josh Randall
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25 janv. 2021 à 09:13
25 janv. 2021 à 09:13
Bonjour
Au vu des explications il semble que nous sommes en présence d'un maison divisée en deux appartements.
Au vu des explications il semble que nous sommes en présence d'un maison divisée en deux appartements.
25 janv. 2021 à 09:59
Je précise qu'il n'y a pas de charges communes non plus, ayant aussi une chaudière pour chaque partie.
25 janv. 2021 à 11:18
Le toit est commun .
Le plancher est commun.
Les murs qui les portent le sont nécessairement...
c'est donc une copropriété au sens de la loi de 65, avec toutes les obligations qui vont avec.
25 janv. 2021 à 12:05
Merci !
25 janv. 2021 à 12:18
C'est donc une mono-propriété de 2 logements.
ET si vous mettiez par exemple "vente/location d'1 appartement indépendant dans mono propriété de 2 logements" et vous détailleriez les particularités de chaque appartement dans leurs annonces respectives....
cdt.