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2 réponses
jodelariege
bonsoir
c'est à vous de vous adapter aux demandes du service qui octroie l'agreement.... vous devez avoir soit un volet roulant avec une clé soit un grillage tout autour
la haie de tuyas n'est pas infranchissable par un tout petit qui peut passer en dessous (j'ai la même à la maison ....)
de plus il doit y avoir des obligations légales de sécurité pour obtenir l'agreement et le service engage sa responsabilité si il vous autorise à passer outre ,à autoriser des exceptions...
c'est à vous de vous adapter aux demandes du service qui octroie l'agreement.... vous devez avoir soit un volet roulant avec une clé soit un grillage tout autour
la haie de tuyas n'est pas infranchissable par un tout petit qui peut passer en dessous (j'ai la même à la maison ....)
de plus il doit y avoir des obligations légales de sécurité pour obtenir l'agreement et le service engage sa responsabilité si il vous autorise à passer outre ,à autoriser des exceptions...