J ai habiter plusieurs années sur mon terrain

Juliette - 27 déc. 2020 à 13:58
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 29 déc. 2020 à 12:42
Bonjour,
J ai habiter plusieurs Années sur mon terrain de loisirs, dans mon chalet en dur et surélevé. J ai acheter le terrain ainsi. Après mon divorce, ne voulant pas aller à la rue, je me retrouve sans logement, je me suis installé dedans, au bout de de ses quelques années, la mairie est intervenu, ils m ont aider à partir, c est a dire qu lls ne m ont pas laisser le choix en me disant que je n avais pas le choix car pas l eau ni l électricité. Il ne m ont pas lâcher jusqu'à ce que je parte sans faire d'histoire. Ils ne voulaient pas que je reste sur mon terrain, et me proposait d aller en foyer, ou autre accueil, j ai heureusement trouver de l aide je suis à l abris cette mais je dépends de la personne qui m heberge et ne peu pas être libre de mes mouvements. Ma question avaient ils le droit de me faire partir de ma propriété du jour au lendemain, prétextant que c est pour mon bien, pour eux le lieu est insalubre s il n y a pas d'eau pas d électricité même si l'extérieur et l intérieur sont propres et bien entretenu. Quels sont ou étaient mes droits à ce moment-là s il vous plaît en vous remerciant d avance de votre réponse qui sera également utile pour tous. Merci.

4 réponses

Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 528
27 déc. 2020 à 15:34
Salut,

Comment vous ils forcé à partir ? Y'a il eu intervention de la force publique ?
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 966
27 déc. 2020 à 17:11
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Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 528
27 déc. 2020 à 17:17
Pour moi, un chalet en dur n'est pas un mobile home.
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 966
29 déc. 2020 à 09:12
@Juliette
1*: quelle surface intérieure faisait votre construction
Aviez vous fait une demande de permis de construire ou demande de déclaration préalable de travaux.
De plus pas d'eau,donc pas de retraitement des eaux usées. Ect.....

A fournir .:
document Cerfa N° 13703*06, diverses autres pièces (Plan de situation, insertion graphique, ect…). 

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
29 déc. 2020 à 12:42
Bonjour

<code>A fournir .: document Cerfa N° 13703*06, diverses autres pièces (Plan de situation, insertion graphique, ect…).</code<
Cerfa obsolète... et peut-être pas de possibilité d'installer une telle construction dans cette zone du PLU. A vérifier avec la mairie.

Par ailleurs, un terrain même non construit peut être alimenté en eau. En tout cas la commune ne peut pas s'y opposer pour une VRAIE raison...
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