Titre de séjour

Résolu
tn210 Messages postés 9 Statut Membre -  
 Lecture -
Bonjour,

Mon cousin(du bled) sait marié avec une franco tunisienne. Ca fait 4 ans il sont ensemble et il a eu définitive son TS. Mais il est la pour le papier donc ma question c'est :
Est ce que il y a un recourt après les 3 ans de mariage ? Car j'ai vu sur internet si c'est plus de 3 ans ,c'est fini ou il y a une recourt?

C'est urgent pour prévenir la femme.

4 réponses

  1. Lecture
     
    Vous ne pouviez pas la prevenir le jour de don mariage ou avant?
    Votre question n'a aucun sens
    4
  2. tn210 Messages postés 9 Statut Membre
     
    Alors elle sait marier le 15 novembre 2016 et mon cousin l'a quitté quand il y a eu son TS il y a "3 jours? La fille ma contacter et elle me demande comment on fait?
    J'ai vu sur internet " Elle peut être, en principe, renouvelée automatiquement au terme de cette période. Le retrait est possible dans l'hypothèse où la communauté de vie issue du mariage cesserait dans les quatre premières années à compter de la célébration du mariage".
    Que faire?
    0
    1. gitane2229
       
      D'après vos infos, mariage le 15/11/2016 + 4 ans ==) 15/11/2020.
      Donc le délai serait passé. A vous faire confirmer par un avocat.

      Pour autant, son époux l'ayant quitté, elle peut toujours entamer une procédure de divorce.
      0
      1. tn210 Messages postés 9 Statut Membre > gitane2229
         
        OUI ca peut enlever son titre de séjour?
        0
  3. gitane2229
     
    Bonjour.

    Qu'est-ce qui est fini au bout de 3 ans ?
    0
    1. Lecture
       
      La possibilité d'annuler le mariage et supprimer les papiers je suppose
      0
    2. tn210 Messages postés 9 Statut Membre > Lecture
       
      oui
      0
    3. tn210 Messages postés 9 Statut Membre > tn210 Messages postés 9 Statut Membre
       
      car j'ai vu sur internet si c'est plus de 3 ans ,bah il enlève pas et si c'est moins de 3 ans oui. Il y a un recourt si c'est plus de 3 ans. Certes vous allez me dire que je suis un batard car je suis pas avec lui car je déteste ces histoire. Je prend parti de la meuf.
      0
    4. Lecture > tn210 Messages postés 9 Statut Membre
       
      Merci d'être poli
      Chez vous ce sont peut-être des meufs. Ici ce sont des femmes
      0
    5. tn210 Messages postés 9 Statut Membre > Lecture
       
      OUI c'est vrai, je m'excuse pour ca car quand je suis stressé ,je dis des mots pas correcte et je m'excuse vraiment.
      C'est urgent svp
      0
  4. tn210 Messages postés 9 Statut Membre
     
    Bonjour Gitane,

    C'est 3 ans de mariage
    0

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