Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit de reboucher une mare

ludoriders -  
dominiquecaen Messages postés 1472 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,


je suis sur un projet d'achat de maison, sur le terrain il y a une grande mare avec des roseaux. ai je le droit de la boucher avec de la terre?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 538
 
Bonsoir ,

Voila une question a poser a votre notaire. Ce sera plus sur pour vous.
0

Discussions similaires

reboucher un bassin existant
sabine -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Eaux usées et pluviales dans ma mare
noslne -
lylamay -

8 réponses
est t'il possible de reboucher une mare
alain 24 -
^^Marie^^ -

2 réponses
Construire sur un terrain ou se trouve une ancienne mare
BRENNUS276 -
BRENNUS276 -

6 réponses
Je reçois des sms d'un huissier!! via une pla
fred18100 -
ericRg -

33 réponses
devis pour création d'un étang
marlene -
patte sale -

1 réponse