Taxe foncière et une mare

Stuyver -  
 Stuyver -
Bonjour,
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.

2 réponses

  1.
    roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 657
     
    elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ?

    Oui si vous n'en avez pas fait la demande.

    la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?

    Oui, elle contribue au calcul de votre TF

    comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?

    Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
    1
    1. Stuyver
       
      Bonjour, merci pour votre réponse, cette mare concerne 4 propriétaires, je vais faire la demande au cadastre, peut-être ça va diminuer ma taxe ! bon dimanche
      0
    2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 682
       
      un point d'eau si c'est en zone agricole est un plus qui peut augmenter votre taxe foncière
      0
      1. Stuyver > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Bonjour, merci pour votre réponse, comme ma taxe foncière a augmenté, je ne vais pas bouger !! cordialement.
        0
  2. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 079
     
    Bonjour,

    Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !

    Cdlt.
    1
    1. Stuyver
       
      merci, OK, je vais rester tranquille, assez de soucis en ce moment ! Cordialement
      0
    2. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 081
       
      Vous feriez mieux de faire corriger afin d'eviter justement des soucis si jamais l'un de vous comptait vendre.
      0
    3. Stuyver > flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
       
      eh oui, je n'y avais pas pensé, et l'acheteur pourrait remblayer sa partie de la mare alors que mon bonheur est d'y faire nager mes oies, l'angoisse ! un des propriétaires avait mis des carpes, à la canicule, la mare s'est asséchée, j'ai retrouvé les carpes mortes qui flottaient, mais comment peut-on diviser une mare ? Cordialement.
      0
    4. Stuyver
       
      merci, je suis perplexe pour l'instant, je compte naïvement sur le statu quo des autres. Cordialement.
      0
    5. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 079 > flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
       
      Bonjour,
      Et dites-moi ça change quoi ? Chacun a le droit de creuser un trou dans sa propriété rurale et de laisser ce dernier se remplir d'eau....! C'est ça une mare !

      Cdlt.
      0

Discussions similaires

est t'il possible de reboucher une mare
alain 24 -
^^Marie^^ -

2 réponses
droit de reboucher une mare
ludoriders -
dominiquecaen -

2 réponses
doit-on reboucher les trous ?
paula -
marmenard -

1 réponse
Repeindre par-dessus les trous de chevilles?
Pouyette -
Paulin -

8 réponses
Doit-on laisser les patères quand on vend un appartement ?
SamSad -
Perle -

12 réponses