Taxe foncière et une mare

Stuyver - 11 mars 2018 à 04:52
 Stuyver - 14 mars 2018 à 06:06
Bonjour,
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.

2 réponses

roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
11 mars 2018 à 09:40
elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ?

Oui si vous n'en avez pas fait la demande.

la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?

Oui, elle contribue au calcul de votre TF

comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?


Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
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Bonjour, merci pour votre réponse, cette mare concerne 4 propriétaires, je vais faire la demande au cadastre, peut-être ça va diminuer ma taxe ! bon dimanche
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
13 mars 2018 à 15:26
un point d'eau si c'est en zone agricole est un plus qui peut augmenter votre taxe foncière
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Stuyver > Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024
14 mars 2018 à 06:06
Bonjour, merci pour votre réponse, comme ma taxe foncière a augmenté, je ne vais pas bouger !! cordialement.
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Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 5 974
11 mars 2018 à 11:35
Bonjour,

Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !

Cdlt.
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merci, OK, je vais rester tranquille, assez de soucis en ce moment ! Cordialement
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
11 mars 2018 à 11:42
Vous feriez mieux de faire corriger afin d'eviter justement des soucis si jamais l'un de vous comptait vendre.
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Stuyver > flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022
11 mars 2018 à 12:55
eh oui, je n'y avais pas pensé, et l'acheteur pourrait remblayer sa partie de la mare alors que mon bonheur est d'y faire nager mes oies, l'angoisse ! un des propriétaires avait mis des carpes, à la canicule, la mare s'est asséchée, j'ai retrouvé les carpes mortes qui flottaient, mais comment peut-on diviser une mare ? Cordialement.
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merci, je suis perplexe pour l'instant, je compte naïvement sur le statu quo des autres. Cordialement.
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Rochat1 Messages postés 12906 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 5 974 > flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022
11 mars 2018 à 13:05
Bonjour,
Et dites-moi ça change quoi ? Chacun a le droit de creuser un trou dans sa propriété rurale et de laisser ce dernier se remplir d'eau....! C'est ça une mare !

Cdlt.
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