A voir également:
- Comment remblayer une mare
- Mon mari a acheté une maison avant notre mariage - Forum acheter une maison
- Comment savoir si quelqu'un est marié - Forum Formalités et papiers
- Maison achetée à 2 avant le mariage puis divorce - Forum Donation-Succession
- Comment savoir si mon ex mari s'est remarié ✓ - Forum Formalités et papiers
- Vivre avec une autre personne en étant marié - Forum Mariage
2 réponses
roudoudou22
Messages postés
13626
Date d'inscription
vendredi 11 janvier 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2023
4 617
11 mars 2018 à 09:40
11 mars 2018 à 09:40
elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ?
Oui si vous n'en avez pas fait la demande.
la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?
Oui, elle contribue au calcul de votre TF
comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?
Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
Oui si vous n'en avez pas fait la demande.
la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?
Oui, elle contribue au calcul de votre TF
comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?
Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
Rochat1
Messages postés
12851
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2024
5 939
11 mars 2018 à 11:35
11 mars 2018 à 11:35
Bonjour,
Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !
Cdlt.
Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !
Cdlt.
flocroisic
Messages postés
27965
Date d'inscription
samedi 29 mars 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
18 février 2022
15 034
11 mars 2018 à 11:42
11 mars 2018 à 11:42
Vous feriez mieux de faire corriger afin d'eviter justement des soucis si jamais l'un de vous comptait vendre.
Stuyver
>
flocroisic
Messages postés
27965
Date d'inscription
samedi 29 mars 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
18 février 2022
11 mars 2018 à 12:55
11 mars 2018 à 12:55
eh oui, je n'y avais pas pensé, et l'acheteur pourrait remblayer sa partie de la mare alors que mon bonheur est d'y faire nager mes oies, l'angoisse ! un des propriétaires avait mis des carpes, à la canicule, la mare s'est asséchée, j'ai retrouvé les carpes mortes qui flottaient, mais comment peut-on diviser une mare ? Cordialement.
Rochat1
Messages postés
12851
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2024
5 939
>
flocroisic
Messages postés
27965
Date d'inscription
samedi 29 mars 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
18 février 2022
11 mars 2018 à 13:05
11 mars 2018 à 13:05
Bonjour,
Et dites-moi ça change quoi ? Chacun a le droit de creuser un trou dans sa propriété rurale et de laisser ce dernier se remplir d'eau....! C'est ça une mare !
Cdlt.
Et dites-moi ça change quoi ? Chacun a le droit de creuser un trou dans sa propriété rurale et de laisser ce dernier se remplir d'eau....! C'est ça une mare !
Cdlt.
11 mars 2018 à 11:26
13 mars 2018 à 15:26
14 mars 2018 à 06:06