Taxe foncière et une mare
Stuyver
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Stuyver -
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Bonjour,
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.
j'ai une mare sur ma propriété, elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ? la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ? comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ? Merci à vous pour vos réponses.
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2 réponses
elle ne figure pas sur le cadastre, est-ce normal ?
Oui si vous n'en avez pas fait la demande.
la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?
Oui, elle contribue au calcul de votre TF
comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?
Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
Oui si vous n'en avez pas fait la demande.
la superficie de la mare est-elle comprise dans le montant de ma taxe foncière ?
Oui, elle contribue au calcul de votre TF
comment faire pour que cette mare figure sur le cadastre ?
Adressez vous au service, mais il n'est pas certain que cela aura une quelconque incidence sur le montant de votre impôt.
Stuyver
Bonjour, merci pour votre réponse, cette mare concerne 4 propriétaires, je vais faire la demande au cadastre, peut-être ça va diminuer ma taxe ! bon dimanche
Poisson92100
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un point d'eau si c'est en zone agricole est un plus qui peut augmenter votre taxe foncière
Stuyver
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Poisson92100
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Bonjour, merci pour votre réponse, comme ma taxe foncière a augmenté, je ne vais pas bouger !! cordialement.
Bonjour,
Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !
Cdlt.
Une mare n'est pas exonérée de taxe foncière, qu'elle soit enregistrée ou non. Elle fait partie des terrains non bâtis. Laissez donc les choses en place !
Cdlt.
eh oui, je n'y avais pas pensé, et l'acheteur pourrait remblayer sa partie de la mare alors que mon bonheur est d'y faire nager mes oies, l'angoisse ! un des propriétaires avait mis des carpes, à la canicule, la mare s'est asséchée, j'ai retrouvé les carpes mortes qui flottaient, mais comment peut-on diviser une mare ? Cordialement.
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