Litige avec voisin
_Toyot_
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour
J ai un problème avec un studio
Ce studio est en copropriété avec le voisin du dessus ,qui lui est en copropriété avec mes parents,mais moi non, (je sais pas si c est clair )
L arrivé d eau et les évacuation du studio sont branchés chez mes parents dans le local de la copropriété avec le voisins dont je ne fait pas partie ???? avec un compteur général et 3 sous compteur
Mes parents viennent de vendre ,et ce voisin me menace maintenant de me couper l eau et les évacuation
En à t il le droit ?
J ai un problème avec un studio
Ce studio est en copropriété avec le voisin du dessus ,qui lui est en copropriété avec mes parents,mais moi non, (je sais pas si c est clair )
L arrivé d eau et les évacuation du studio sont branchés chez mes parents dans le local de la copropriété avec le voisins dont je ne fait pas partie ???? avec un compteur général et 3 sous compteur
Mes parents viennent de vendre ,et ce voisin me menace maintenant de me couper l eau et les évacuation
En à t il le droit ?
2 réponses
Bonjour,
Relisez le règlement de copropriété et faites nous un résumé.
Parce que là rien n'est clair !
Relisez le règlement de copropriété et faites nous un résumé.
Parce que là rien n'est clair !
Cette configuration est elle d'origine, ou date de quand ?
Qui c'est branché chez qui, quand, et dans quelles conditions ?
Qui c'est branché chez qui, quand, et dans quelles conditions ?
Cette configuration est d'origine
Je me suis branché chez mes parents il y a environ 5 ans( les deux appartements du bas)( qui n'ont aucune copropriété etabli ensemble)
Dans quelles conditions : j'ai fait un trou dans le mur et je me suis branché
Je me suis branché chez mes parents il y a environ 5 ans( les deux appartements du bas)( qui n'ont aucune copropriété etabli ensemble)
Dans quelles conditions : j'ai fait un trou dans le mur et je me suis branché
Ok.
Donc, à priori, ce n'est pas une situation d'origine, elle est recente, visiblement pas actée, il n'y a ni servitude de fait, prescription de quoi que ce soit.
Vous avez fait cela avec l'accord de vos seuls parents par facilité. Soit.
En l'état, il faut vous retirer.
Sauf à démontrer qu'il ne vous ai pas possible de vous raccorder au réseau de _votre_ copropriété et donc invoquer la necessité d'obtenir une servitude. Cette config semble peu probable.
Donc, à priori, ce n'est pas une situation d'origine, elle est recente, visiblement pas actée, il n'y a ni servitude de fait, prescription de quoi que ce soit.
Vous avez fait cela avec l'accord de vos seuls parents par facilité. Soit.
En l'état, il faut vous retirer.
Sauf à démontrer qu'il ne vous ai pas possible de vous raccorder au réseau de _votre_ copropriété et donc invoquer la necessité d'obtenir une servitude. Cette config semble peu probable.
Il n'y a aucun réseau sur mon etage de ma copropriété et donc aucun accès au reseau
La cuisine de mon voisin du haut se rejette dans la copropriété du reste de son appartement
La cuisine de mon voisin du haut se rejette dans la copropriété du reste de son appartement
Votre étage, c'est une chose.
Mais votre copro en a bien une.
Comprenez que la servitude est une contrainte pour celui sur qui elle pèse.
Hors accord amiable, on ne peut par exemple imposer une servitude de passage, parce qu’elle est plus simple, plus proche, alors que l'on a un accès, certes plus lointain qui oblige à carrosser une grande longueur, mais qui est là.
S'il vous faut tirer 20m de tuyau au lieu de 3, et faire un trou dans une dalle au lieu d'un mur, il faudra le faire.
Mais votre copro en a bien une.
Comprenez que la servitude est une contrainte pour celui sur qui elle pèse.
Hors accord amiable, on ne peut par exemple imposer une servitude de passage, parce qu’elle est plus simple, plus proche, alors que l'on a un accès, certes plus lointain qui oblige à carrosser une grande longueur, mais qui est là.
S'il vous faut tirer 20m de tuyau au lieu de 3, et faire un trou dans une dalle au lieu d'un mur, il faudra le faire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Moi je possède le rez-de-chaussée de la petite tour en copropriété avec l'étage de la petite tour
Mes parents posséder la maison en copropriété avec l'étage de la maison
Mais du coup à l'étage la petite tour et la maison sont un seul et même appartement
Mais je n'apparais pas dans la copropriété qu'il y a entre mes parents et le voisin du dessus
C est mieux ?
Recopiez l'état descriptif de division du règlement de copropriété :
Lot 1 ... Lot 2 ... etc.
Première copropriété la tour
Lot 1 rez de chaussée (mon studio )
Lot 2 étage (la cuisine du voisin)
Deuxième copropriété
Lot 1 rez de chaussée (appartement de mes parents )
Lot 2 étage (reste de l appartement du voisin)
En gros au rez-de-chaussée il y a 2 appartement distinct sans copropriété l un avec l'autre
Et à l'étage il y a un seul appartement qui dispose de deux copropriétés avec chacun des appartements du dessous
Consultez un notaire pour faire établir officiellement la servitude dont vous devez bénéficier pour vos réseaux.