Litige avec voisin

_Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020
- 27 oct. 2020 à 11:25
anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
- 27 oct. 2020 à 16:16
Bonjour

J ai un problème avec un studio

Ce studio est en copropriété avec le voisin du dessus ,qui lui est en copropriété avec mes parents,mais moi non, (je sais pas si c est clair )

L arrivé d eau et les évacuation du studio sont branchés chez mes parents dans le local de la copropriété avec le voisins dont je ne fait pas partie ???? avec un compteur général et 3 sous compteur

Mes parents viennent de vendre ,et ce voisin me menace maintenant de me couper l eau et les évacuation

En à t il le droit ?

2 réponses

anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
13 190
27 oct. 2020 à 11:27
Bonjour,
Relisez le règlement de copropriété et faites nous un résumé.
Parce que là rien n'est clair !
1
_Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

Modifié le 27 oct. 2020 à 11:36
La maison est composée d'une petite tour et d'une grande maison le tout sur deux niveau

Moi je possède le rez-de-chaussée de la petite tour en copropriété avec l'étage de la petite tour

Mes parents posséder la maison en copropriété avec l'étage de la maison

Mais du coup à l'étage la petite tour et la maison sont un seul et même appartement

Mais je n'apparais pas dans la copropriété qu'il y a entre mes parents et le voisin du dessus

C est mieux ?
0
anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
13 190 > _Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 12:31
Non. Il y a une ou 2 copropriétés ?
Recopiez l'état descriptif de division du règlement de copropriété :
Lot 1 ... Lot 2 ... etc.
0
_Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020
> anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021

27 oct. 2020 à 13:00
Il y a 2 copropriété différente

Première copropriété la tour
Lot 1 rez de chaussée (mon studio )
Lot 2 étage (la cuisine du voisin)

Deuxième copropriété
Lot 1 rez de chaussée (appartement de mes parents )
Lot 2 étage (reste de l appartement du voisin)


En gros au rez-de-chaussée il y a 2 appartement distinct sans copropriété l un avec l'autre

Et à l'étage il y a un seul appartement qui dispose de deux copropriétés avec chacun des appartements du dessous
0
anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
13 190 > _Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 13:08
je commence à comprendre.
Consultez un notaire pour faire établir officiellement la servitude dont vous devez bénéficier pour vos réseaux.
0
anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
13 190 > anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021

27 oct. 2020 à 16:16
Vous avez fait votre branchement sans en avoir le droit. Yapuka remettre en état et vous brancher légalement.
0
Laburu
Messages postés
917
Date d'inscription
lundi 14 septembre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2021
133
27 oct. 2020 à 13:08
Cette configuration est elle d'origine, ou date de quand ?
Qui c'est branché chez qui, quand, et dans quelles conditions ?
0
_Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 13:24
Cette configuration est d'origine

Je me suis branché chez mes parents il y a environ 5 ans( les deux appartements du bas)( qui n'ont aucune copropriété etabli ensemble)

Dans quelles conditions : j'ai fait un trou dans le mur et je me suis branché
0
anemonedemer
Messages postés
30247
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2021
13 190 > _Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 13:35
Donc le voisin est parfaitement en droit de vous obliger à vous brancher ailleurs !
0
Laburu
Messages postés
917
Date d'inscription
lundi 14 septembre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2021
133 > _Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 13:44
Ok.
Donc, à priori, ce n'est pas une situation d'origine, elle est recente, visiblement pas actée, il n'y a ni servitude de fait, prescription de quoi que ce soit.
Vous avez fait cela avec l'accord de vos seuls parents par facilité. Soit.
En l'état, il faut vous retirer.
Sauf à démontrer qu'il ne vous ai pas possible de vous raccorder au réseau de _votre_ copropriété et donc invoquer la necessité d'obtenir une servitude. Cette config semble peu probable.
0
_Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020
> Laburu
Messages postés
917
Date d'inscription
lundi 14 septembre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2021

27 oct. 2020 à 13:57
Il n'y a aucun réseau sur mon etage de ma copropriété et donc aucun accès au reseau

La cuisine de mon voisin du haut se rejette dans la copropriété du reste de son appartement
0
Laburu
Messages postés
917
Date d'inscription
lundi 14 septembre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2021
133 > _Toyot_
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 27 octobre 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 octobre 2020

27 oct. 2020 à 14:11
Votre étage, c'est une chose.
Mais votre copro en a bien une.

Comprenez que la servitude est une contrainte pour celui sur qui elle pèse.
Hors accord amiable, on ne peut par exemple imposer une servitude de passage, parce qu’elle est plus simple, plus proche, alors que l'on a un accès, certes plus lointain qui oblige à carrosser une grande longueur, mais qui est là.

S'il vous faut tirer 20m de tuyau au lieu de 3, et faire un trou dans une dalle au lieu d'un mur, il faudra le faire.
0