Bornes disparues
balindo75
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je loue un terrain agricole à un agriculteur, et je viens de constater que 2 bornes au moins ont disparu sur ce terrain. cela remonterait à plusieurs années.
prochainement, je devrais vendre ces parcelles. Quelles procédures suivre pour régulariser ce problème? Dois je porter plainte?
cdlt
je loue un terrain agricole à un agriculteur, et je viens de constater que 2 bornes au moins ont disparu sur ce terrain. cela remonterait à plusieurs années.
prochainement, je devrais vendre ces parcelles. Quelles procédures suivre pour régulariser ce problème? Dois je porter plainte?
cdlt
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3 réponses
Bonjour,
Sans doute l'agriculteur a-t-il enterré ou broyé ces bornes avec ses machines mécaniques (charrue, herse, niveleur, etc...). Porter plainte ne réglera pas le problème, et restera sans suite !
A part un nouveau bornage, je ne vois pas d'autres solutions.
Sans doute l'agriculteur a-t-il enterré ou broyé ces bornes avec ses machines mécaniques (charrue, herse, niveleur, etc...). Porter plainte ne réglera pas le problème, et restera sans suite !
A part un nouveau bornage, je ne vois pas d'autres solutions.
Bonjour
Si le bornage a été régulièrement fait, on ne peut pas le refaire. Il suffit seulement de demander au GE l'ayant effectué ou à son successeur , de procéder à la repose des bornes selon la première délimitation (payant) indiquée dans le procès-verbal d'origine.
Si le bornage a été régulièrement fait, on ne peut pas le refaire. Il suffit seulement de demander au GE l'ayant effectué ou à son successeur , de procéder à la repose des bornes selon la première délimitation (payant) indiquée dans le procès-verbal d'origine.
bonjour
le monde est petit..
suis acquéreur du bois qui jouxte le mien, pensez bien qu'on a pas retrouvé les bornes en limites du champs voisin ce matin.
mais les jalons sont restés en place sur la route (petite pastille de métal que les géomètres plantent pour se faire des points de repère sur la route).
pensez a étudier la possibilité des bornes en retrait, et suivant la végétation à mettre un piquet rouge de repère.
le monde est petit..
suis acquéreur du bois qui jouxte le mien, pensez bien qu'on a pas retrouvé les bornes en limites du champs voisin ce matin.
mais les jalons sont restés en place sur la route (petite pastille de métal que les géomètres plantent pour se faire des points de repère sur la route).
pensez a étudier la possibilité des bornes en retrait, et suivant la végétation à mettre un piquet rouge de repère.
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