Suspension permis puis annulation
John771
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John771 Messages postés 22 Statut Membre -
John771 Messages postés 22 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens à vous pour une question que je ne manquerai pas de relayer,
Suite à un contrôle routier OU J’étais positif à l’alcool .on m’a suspendu Administrativement pour une durée de six mois ,la date de fin de cette suspension et le 18 octobre mais je suis passée en jugement le 7 septembre Où mon permis a été annulé À cette date le 7 septembre sans délai d’attente avant de pouvoir repasser l’examen du code ,j’ai effectué tous les bilans passer en commission médicale qui a été accepté ,puis fait une demande sur le site Ants qui est actuellement en cours d’instruction, ma question est que dois-je faire? Est-ce que l’annulation prend effet à cette date le 7 septembre? et que devient la suspension administrative? Dans l’attente pour pouvoir repasser le code de la route merci à tous
Je viens à vous pour une question que je ne manquerai pas de relayer,
Suite à un contrôle routier OU J’étais positif à l’alcool .on m’a suspendu Administrativement pour une durée de six mois ,la date de fin de cette suspension et le 18 octobre mais je suis passée en jugement le 7 septembre Où mon permis a été annulé À cette date le 7 septembre sans délai d’attente avant de pouvoir repasser l’examen du code ,j’ai effectué tous les bilans passer en commission médicale qui a été accepté ,puis fait une demande sur le site Ants qui est actuellement en cours d’instruction, ma question est que dois-je faire? Est-ce que l’annulation prend effet à cette date le 7 septembre? et que devient la suspension administrative? Dans l’attente pour pouvoir repasser le code de la route merci à tous
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2 réponses
Donc si vous avez les tests et visite médicale OK, il vous suffit de vous inscrire à l’auto école pour passer le code.
Le solde de points, c’est juste qu’il doit y avoir un retard entre la décision du tribunal et le rectificatif administratif (il y a aussi le temps pour si vous faites appel).
Le solde de points, c’est juste qu’il doit y avoir un retard entre la décision du tribunal et le rectificatif administratif (il y a aussi le temps pour si vous faites appel).
Bonsoir la décision du tribunal annule la décision de suspension.
Vous avez eu un délai d’interdiction pour repasser le permis ? Si moins de 9 mois et que vous aviez plus de 3 ans de permis, vous n’avez que le code à repasser (il faut le passer et l’obtenir dans les 9 mois qui suivent l’annulation). Sinon il vous faudra repasser la conduite.
Vous aurez des tests psychotechniques et 1 visite médicale à passer avant.
Vous avez eu un délai d’interdiction pour repasser le permis ? Si moins de 9 mois et que vous aviez plus de 3 ans de permis, vous n’avez que le code à repasser (il faut le passer et l’obtenir dans les 9 mois qui suivent l’annulation). Sinon il vous faudra repasser la conduite.
Vous aurez des tests psychotechniques et 1 visite médicale à passer avant.
Merci Elsa62 j’ai mon permis depuis plus de trois ans et je n’ai aucun délai pouvoir repasser le code. Et quand je vais consulter mon solde de points Mon permis est toujours valide je ne comprends pas j’ai effectué tous les tests sanguins et psychotechniques et tout a été envoyé au système ants mais toujours dans l’attente depuis un mois donc je ne comprends pas. Pourriez-vous m’expliquer merci encore cordialement