Changement de terrain devis caduc?

Wandalabelle Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2020 - 17 sept. 2020 à 23:34
Wandalabelle Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2020 - 22 sept. 2020 à 22:56
Bonjour
Nous avons signer un devis pour un terrain constructible que nous n avons pas acheter, nous avons changer de terrain car il etait trops petit. Est ce que le devis est caduc?
Nous avons donc acheter un autre terrain et avons le permis de construire. Le nouveau devis du meme constructeur du premier terrain ne nous plait pas et nous ne l avons pas encor signer, malgres qu il nous a Aider a deposer le permis de construire. Est ce que je suis obliger de passer par ce constructeur?

Merci
Cordialement

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 260
22 sept. 2020 à 09:04
Bonjour,

Vous avez signé un devis pour des travaux de construction d'une maison sur un terrain auquel vous avez renoncé pour acheter un autre terrain.

Pour cet autre terrain, vous avez sollicité la même société pour établir un devis pour les travaux de construction, devis non signé. Mais c'est cette même société qui s'est occupée de faire les démarches administratives pour l'obtention du permis de construire.

Dans le cas du premier projet, en principe, le devis signé vous engage. Et si vous avez donné un acompte, vous devriez tout payer.
Pour ce qui est du 2ème projet, la société ce serait occupée des démarches sans vous réclamer d'argent et sans rien vous faire signer ?

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Wandalabelle Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2020
22 sept. 2020 à 22:56
Bonjour
Merci de votre reponse, le premier terrain a ete vendu, et IL est construit par un autre acheteur. Le premier contrat a ezet fait en fevrier.
ils ont passer l acompte de 1500 sur le devis du deuxieme terrain. Mais je n ai pas de nouveau cnmi, la maison est differente et le prix aussi.

Cordialement
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