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Oubli de article dans un panier après le passage en caisse

Cambodge - Modifié le 10 sept. 2020 à 13:34
djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 10 sept. 2020 à 21:51

Bonjour ,
Je voudrais savoir si un oublié plusieurs articles dans un panier en magasin après le passage en caisse et considérai comme un vole au niveau de la loi

A voir également:

Article payé mais oublié en caisse
Erreur technique 45 caisse d'épargne ✓ - Forum compte bancaire
Caisse nationale d'epargne ✓ - Forum Banque et Crédit
Article manquant shein - Forum Consommation
Article 673 du code civil haie - Guide
Virement refusé pour erreur technique, qui doit payer les frais? - Forum compte bancaire

2 réponses

Réponse 1 / 2

gitane2229
10 sept. 2020 à 13:40

Bonjour.

Ca ne devient un vol que lorsque la personne s'en aperçoit et s'abstient de revenir payer.

Cdt

Réponse 2 / 2

AN.Banker Messages postés 10155 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 8 601
Modifié le 10 sept. 2020 à 13:52

Bonjour,

C'est une bonne question.
Dans la théorie et présenté comme tel ce n'est pas un vol car le droit pénal français prévoit que le vol doit notamment répondre d'un caractère intentionnel or l'oubli ne peut pas être considéré comme tel. Il est normalement difficile dans ce cas de prouver ce caractère intentionnel si vous vous faites prendre.

Dans la pratique et dans la croyance populaire on considérera plus facilement comme du vol et on aura tendance à vous demander de prouver vous que vous n'aviez pas l'intention de voler. Ou en tout cas on vous condamnera (le personnel de la sécurité par ex pas la justice) de vol ignorant toute procédure et cadre légal.

Vous pouvez toujours aller payer l'objet à posteriori si vous vous rendez compte qu'un produit n'a pas été payé :-)

djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 15 122
Modifié le 10 sept. 2020 à 21:51

Il faut déjà le faire pour oublier "plusieurs" articles !!!!!

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