Indemnité dû à la maladie professionnelle

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16 septembre 2020
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Bonjour, alort voilà j ai étais licencier pour inaptitude maladie professionnelle sans reclassement et il y a pas longtemps j ai su que j aurai du bénéficier d’une rente ou une indemnisation de la prévoyance de mon ancien employeur et de la CPAM j ai étais licencier le 25octobre 2018 est ce vrai et comment doit je faire merci

6 réponses

Bonjour et merci merci beaucoup de m avoir aider je vait voir tout sa
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16 septembre 2020
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Bonjour,

Pouvez vous préciser si votre maladie professionnelle a été consolidée ? Si oui, avec séquelles indemnisables (voir notification Cpam) ? Si oui, quel est le taux d' IPP qui vous a été notifié par la Cpam (voir notification Cpam) ?

A vous lire,

Cdt
Bonjour et merci de m aider alort oui sa étais consolider pour une main et l autre main non je suis toujour sous soins et la consolidation y a pas étais spécifier par mon médecin que j ai des séquelles mais pour la prévoyance que doit je faire merci ????
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16 septembre 2020
424 > Heuheu
Bonjour,

oui sa étais consolider pour une main votre médecin a donc établi un certificat médical final ? qu'avait-il indiqué dessus ? et quelle case a été cochée en bas du cerfa au niveau de conclusions ?


Vous avez fait une demande de maladie professionnelle distincte pour chaque main ?

Pour la prévoyance, il vous faut consulter les conditions et garanties prévues au contrat mais la prévoyance en accident de travail et maladie professionnelle intervient le plus souvent à partir d' une ipp supérieure à 33% (donc il vous faut la notification de la Cpam)

Cdt
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16 septembre 2020
424 > Heuheu
Je rajoute :

Aviez vous fait parvenir la notification de votre reconnaissance de maladie professionnelle à votre prévoyance collective ?

Quelle est votre situation actuellement (en arrêt pour maladie professionnelle ? percevez vous des ijss ? perceviez vous des ijss en rapport avec votre maladie professionnelle avant votre licenciement ? si oui aviez vous un complément prévoyance à ce moment là ?)
>
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16 septembre 2020

Bonjour non je croit que j avais pas envoyer la reconnaissance de ma maladie professionnelle mais par contre oui j avais déjà essayer je leur avais envoyer des feuille d indemnités de secu mais j avais jamais eu de nouvelle de leur par Et la j je leur et envoyer un mail et il m on répondu qui se penche dessus et il me demande dès papier et même un rib donc je pense qui me devait des remboursements et pour la rente ou un seul versement et bien ils on rien dit donc je sait pas est ce que j envois un rib ou je leur dit d envoyer à mon ancien employer ou lui me fera un chèque j ai pas confiance de donner Mon rib comme sa
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16 septembre 2020
424 > Heuheu
Bonjour,

Si vous avez le droit à une prestation, il vous faudra faire parvenir les documents demandés par votre prévoyance à votre prévoyance (les décomptes ijss, votre rib, les notifications cpam...). Vous n'êtes plus aux effectifs de l'entreprise donc tout va se faire en direct.

Je ne peux pas vous dire à quelles prestations vous pouvez éventuellement prétendre (sur un mi temps thérapeutique, vous perceviez votre salaire pour votre travail effectif et les ijss ; la prévoyance n'aura sans doute pas à compléter quoique ce soit) . Peut être que votre ex employeur pourrait vous faire parvenir la notice en vigueur au moment de vos arrêts (à la base c'est une obligation de remettre cette notice sinon le salarié ne peut connaître ses droits et subir un préjudice par le défaut d'informations)

Et pour une éventuelle rente suite à votre éventuelle consolidation.... je recopie une partie d'un post : Pour ce qui est d'une éventuelle rente dans le cadre d'une ipp (lorsque la maladie professionnelle est consolidée avec séquelles indemnisables - taux supérieure à 33% à vérifier dans votre notice prévoyance), c'est dans le cadre de la prestation invalidité permanente suite à un taux d'ipp. Attention également au délai de prescription.

Mais finalement nous ne savons toujours pas si vous avez été consolidé ; quand il y a consolidation, votre caisse vous adresse une notification avec séquelles indemnisables ou non indemnisables. Si indemnisables, un taux d'ipp est attribué. Ensuite, il faut adresser ces notifications à votre prévoyance qui interviendra ou non selon les conditions et garanties prévues au contrat.

Sans les éléments nécessaires, je ne peux rien vous dire de plus.

Bien cordialement

nb : déposez tous les documents nécessaires via votre espace personnel prévoyance ou si par courrier en recommandé ar (ou au minimum en lettre suivie)
Bonjour alort oui je suis en maladie professionnelle pour les deux mains je retrouve le document et je vous répond et je suis pas en arêt maladie en se moment Parceque avant d être lincecier oui je l étais et j ai dû arrêtez l arête pour être licenciée ce qui c et bien passer et pour le complément pour mes feuille d arêt non je l ai donner pas je penser pas que se serait pris en charge mais je veut savoir le nom exact du dossier que l on demande à la prévoyance l intitulé exact du dossier merci
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16 septembre 2020
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Bonjour,

Avant votre arrêt vous aviez bien une ligne de cotisation sur vos fiches de paie invalidité incapacité décès ? (cela déjà pour vérifier que vous aviez bien une prévoyance collective)

Ensuite avez vous la notice de prévoyance ? pour un éventuel complément aux ijss il faut se reporter aux conditions (ancienneté entre autre) et garanties du contrat ... quelle était votre ancienneté au 1er jour de votre arrêt de travail? et votre convention collective ? mais attention sauf erreur le délai de prescription est de deux ans à compter de l'évènement qui y donne naissance. Pour le complément aux ijss c'est dans le cadre de la prestation incapacité temporaire totale.

Pour ce qui est d'une éventuelle rente dans le cadre d'une ipp (lorsque la maladie professionnelle est consolidée avec séquelles indemnisables - taux supérieure à 33% à vérifier dans votre notice prévoyance), c'est dans le cadre de la prestation invalidité permanente suite à un taux d'ipp. Attention également au délai de prescription.

N'hésitez pas à prendre contact avec votre prévoyance et/ou une association telle que la Fnath. https://www.fnath.org/

Cdt
Bonjour oui y avais complément prévoyance elle s apel aliance avant d être licencier pour inaptitude sans reclassement j étais en mi temps thérapeutique et à ce moment là j avait envoyer mes feuille de la sécu comme j étais complèter par la sécu et il m on jamais don’er De suite et par contre quand j étais en arêt oui je l ai don’er Mais je ne recevez rien de leur par Et je peu pas consulter les conditions je ne suis plus chez eux mais par contre je leur et envoyer un mail et il me demande dès papier pour prouver ma maladie dès datte de feuille d indemnités journalières et mon rib Parceque apparemment je vait peu être avoir des remboursements car il me demande aussi un rib est ce que je leur don’e Un rib ou pas
BONJour bien écouter la sécu ne m a jamais demander ou convoquer pour la consolidation c et vrai maintenant que vtu us le dite donc je vait allez les voir merci et je vait envoyer les documents à la prévoyance et je vous s tient au courant en cas merciiiiiiiii beaucoup pour toute c et explication
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16 septembre 2020
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Bonjour,

Finalement aviez vous regardé si votre médecin avait établi un certificat final ?


Bonne journée
Bonjour oui il a fait une feuille de final sur la feuille de maladie professionnelle je vait prendre rendez vous avec le médecin je vous tiendrai au courant en tout vous m avez étais d une grande aide merciiiii
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Bonjour,
Et donc il a coché quelle case en bas du certificat au niveau conclusions ? Si consolidation avec séquelles, il est étonnant que vous n'ayez pas eu de contact avec votre organisme de sécurité sociale. En effet, refaites le point avec votre médecin.
Bien cordialement
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