Législation des aérosols de défense
Whispering_Smith
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BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Les aérosols de défense sont interdits de port en France, mais j'ai entendu dire que cela est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et qu'ils sont tolérés en fonction de la personne et du lieu, et de la taille de l'aérosol.
Je ne trouve pas cela très clair, surtout concernant la taille de l'aérosol ( si l'aérosol en question est de petite taille (mais que veut dire "petite taille"? 40 ml ? 60 ml ? Moins ? Plus ?).
Quelqu'un peut-il m'éclairer sur le sujet ?
Merci par avance.
Les aérosols de défense sont interdits de port en France, mais j'ai entendu dire que cela est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et qu'ils sont tolérés en fonction de la personne et du lieu, et de la taille de l'aérosol.
Je ne trouve pas cela très clair, surtout concernant la taille de l'aérosol ( si l'aérosol en question est de petite taille (mais que veut dire "petite taille"? 40 ml ? 60 ml ? Moins ? Plus ?).
Quelqu'un peut-il m'éclairer sur le sujet ?
Merci par avance.
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2 réponses
La réponse est dans votre question.
" ...cela est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et qu'ils sont tolérés en fonction de ... " : il n'y a donc pas de réponse universelle et précise, puisque par définition une tolérance est .... indéfinie et vague.
" ...cela est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre et qu'ils sont tolérés en fonction de ... " : il n'y a donc pas de réponse universelle et précise, puisque par définition une tolérance est .... indéfinie et vague.
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"Petit", ici comme ailleurs, veut dire "non grand".
Ce qui ne veut objectivement rien dire, ni l'un ni l’autre.
C'est justement le principe de la "tolérance" : rien n'est précisé en valeurs mesurables, mais "laissé à l'appréciation" toute subjective des concernés.
Forcément sujette à variations aussi selon la personne, l'endroit, les circonstances, les faits, etc.
" plus l'aérosol est petit plus c'est toléré. " : pas forcément non plus....
Pour avoir une approche plus pragmatique, interrogez les agents de votre secteur pour leur demander des précisions sur ce genre de situation.
"Petit", ici comme ailleurs, veut dire "non grand".
Ce qui ne veut objectivement rien dire, ni l'un ni l’autre.
C'est justement le principe de la "tolérance" : rien n'est précisé en valeurs mesurables, mais "laissé à l'appréciation" toute subjective des concernés.
Forcément sujette à variations aussi selon la personne, l'endroit, les circonstances, les faits, etc.
" plus l'aérosol est petit plus c'est toléré. " : pas forcément non plus....
Pour avoir une approche plus pragmatique, interrogez les agents de votre secteur pour leur demander des précisions sur ce genre de situation.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci.