Nuisance Sonore, Moto cross le week end.
Résolu/Fermé
David31
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remy -
remy -
Bonjour, je viens de retaper une veille ferme qui est devenue ma résidence principale, situé dans un hameau qui surplombe un bois (Le détail à son importance).
Cela m'a pris 6 ans, non sans mal car un voisin plutôt jaloux de mon acquisition à tout fait pour nous faire arrêter. Enfin, nous y sommes sans trop de désagrément jusqu'à ce printemps. En effet, le voisin a acheté quelques parcelles dans le bois ou il a autorisé du monde à faire du moto cross. Depuis environ 2 mois nous passons les week end avec le bruit des moto en dessous. Je suis déja aller le signaler aux jeunes personnes (pas au voisin car je sais qu'il est content que ca me dérange). Je leur ait dit que ce n'était pas un terrain de moto cross et qu'ils genaient le voisinage. Les jeunes sont bien décidé à continuer car "Ils ont l'autorisation du propriétaire". Ce n'est pas forcement les mêmes personnes qui viennent, par exemple, aujourd'hui 2 motos à midi, une à 16h, ce soir, une autre à 19h etc...
Pour information, nous en avons parlé au maire et nous a dit que si terrain privé, il ne peux rien faire. Par contre, il y a un chemin d'accés à ce bois sur lequel je pense que le maire pourrais mettre une restriction. Bref, à revoir avec le maire je pense. Autre information, le bois est classé.
Merci de me proposer une solution autre que la négociation avec le voisin car je suis sûr qu'elle n'aboutira pas.
Merci pour vos réponses.
Cordialement
David, Haute Garonne.
Cela m'a pris 6 ans, non sans mal car un voisin plutôt jaloux de mon acquisition à tout fait pour nous faire arrêter. Enfin, nous y sommes sans trop de désagrément jusqu'à ce printemps. En effet, le voisin a acheté quelques parcelles dans le bois ou il a autorisé du monde à faire du moto cross. Depuis environ 2 mois nous passons les week end avec le bruit des moto en dessous. Je suis déja aller le signaler aux jeunes personnes (pas au voisin car je sais qu'il est content que ca me dérange). Je leur ait dit que ce n'était pas un terrain de moto cross et qu'ils genaient le voisinage. Les jeunes sont bien décidé à continuer car "Ils ont l'autorisation du propriétaire". Ce n'est pas forcement les mêmes personnes qui viennent, par exemple, aujourd'hui 2 motos à midi, une à 16h, ce soir, une autre à 19h etc...
Pour information, nous en avons parlé au maire et nous a dit que si terrain privé, il ne peux rien faire. Par contre, il y a un chemin d'accés à ce bois sur lequel je pense que le maire pourrais mettre une restriction. Bref, à revoir avec le maire je pense. Autre information, le bois est classé.
Merci de me proposer une solution autre que la négociation avec le voisin car je suis sûr qu'elle n'aboutira pas.
Merci pour vos réponses.
Cordialement
David, Haute Garonne.
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9 réponses
Problème Recurrent :
1) Loi contre le bruit applicable MEME sur terrain privé JOUR et NUIT , WE ou pas:
cf: texte de loi : nul ne doit déranger autrui...bla bla... et UN seul de ces 3 critères peut être retenu comme infraction sanctionnable pénalement: durée, intensité, fréquence.
2) Contacter l'association ADVTV
3) Faire une lettre avec A-R au propriaitaire ET au maire
4) Le maire a 30 jours pour régler le problème sinon plainte à votre gendarmerie...
Il faut se défendre mais en appliquant la bonne marche à suivre... Courage ! Moi, j'ai gagné !
1) Loi contre le bruit applicable MEME sur terrain privé JOUR et NUIT , WE ou pas:
cf: texte de loi : nul ne doit déranger autrui...bla bla... et UN seul de ces 3 critères peut être retenu comme infraction sanctionnable pénalement: durée, intensité, fréquence.
2) Contacter l'association ADVTV
3) Faire une lettre avec A-R au propriaitaire ET au maire
4) Le maire a 30 jours pour régler le problème sinon plainte à votre gendarmerie...
Il faut se défendre mais en appliquant la bonne marche à suivre... Courage ! Moi, j'ai gagné !
Key31,
Ta réponse démontre le peu d'intelligence que peuvent avoir les motards par moment... Les lois sont faites pour être respectées et même pour ceux dont le QI depasse à peine celui d'une huitre fine de claire. Te sentirais tu visé ??? non??
Tu es la source de la nuisance et la nuisance doit disparaitre de part la loi.
Dura lex sed lex... en gros, puisque tu ne dois pas compendre non plus le latin: c'est à toi de dégager... c'est tout !
Alors, allez, ...au revoir !
Ta réponse démontre le peu d'intelligence que peuvent avoir les motards par moment... Les lois sont faites pour être respectées et même pour ceux dont le QI depasse à peine celui d'une huitre fine de claire. Te sentirais tu visé ??? non??
Tu es la source de la nuisance et la nuisance doit disparaitre de part la loi.
Dura lex sed lex... en gros, puisque tu ne dois pas compendre non plus le latin: c'est à toi de dégager... c'est tout !
Alors, allez, ...au revoir !
Vous avez raisons interdisez la motocross de partout et même sur terrain privé et comme ça les jeunes qui en font se retrouveront dans les champs devant chez vous ;)
Cette situation de faire du cross dans un champ est la conséquence d'imbéciles comme vous qui font fermer les terrains de motocross (officiel) donc faut savoir ce que l'on veut !
Cette situation de faire du cross dans un champ est la conséquence d'imbéciles comme vous qui font fermer les terrains de motocross (officiel) donc faut savoir ce que l'on veut !
Nous n'avons JAMAIS interdit la pratique du motocross sur circuit ! Il y a des circuits pour KART, pour voitures de courses ET pour MOTO . Avez -vous déjà vu des kart ou des Formule 1 en faire dans vos Champs..???. Non ...! Il y a des lieux réservés à cette usage, allez y , c'est TOUT ce que nous voulons !!!! Respectez la loi , autrui, et nous vous respecterons !
A titre d'exemple de votre non sens civique, pas plus tard que le WE dernier j'ai croisé 2 motocross dans le lit d'un petit cours d'eau ( presque à sec) réputée pour ses truites...!!! Les pêcheurs vous dise également merci .... Plus de truite l'an prochain... HONTEUX...et vous voulez qu'on vous respecte ????? vous plaisantez !!
A titre d'exemple de votre non sens civique, pas plus tard que le WE dernier j'ai croisé 2 motocross dans le lit d'un petit cours d'eau ( presque à sec) réputée pour ses truites...!!! Les pêcheurs vous dise également merci .... Plus de truite l'an prochain... HONTEUX...et vous voulez qu'on vous respecte ????? vous plaisantez !!
Le QI d'une huitre! Ah Neo tu nous démontre que toi par contre t'es un mec intelligent! Tu sais les motards sont des hommes et des femmes comme tout le monde! Le seul souci que tu as comme beaucoup à mon avis c'est que t'es un frustré car t'es incapable de conduire une moto! Continu de nous insulter comme Bernard vous avais tout compris les mecs!
Appel de phare V
Appel de phare V
Toi, en revanche tu nous démontres ton incapacité à écrire sans faute... donc effectivement, j'ai peut-être visé un peu haut en parlant du QI d'une huitre...mdr. Révélateur de ton comportement citoyen...( Heureusement les lois sont là pour vous faire comprendre les choses que vous ne comprenez apparemment pas seul... ...)
Moi, en appliquant la démarche à la lettre j'ai finalement gagné !!! Il ne faut pas ce laisser faire !! il y a des lois, des textes clair , allez simplement au bout et vous êtes sure de gagner: c'est ce que j'ai fait et même malgré un maire qui ne voulait rien entendre !!!! ( une honte, il ne voulait pas d'emm.erdes soit disant). Gendarmerie, plainte contre les motards et contre le maire ! = Les motards ont fini par changer de terrain de jeux !!!!!! Courage !!!! la loi est avec nous !!!!!
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Bonjour, Je compte créé un terrain de motocross privé car l'accès aux terrain officiel son trop restrin, par cher moi il y en a deux l'un ouvre une foi par mois l'autre deux foi par semaine don un jour le we pas asser pour s'entrener donc je compte créé un terrain de motocross priver tout en respectent les lois, nuisance ect...évité les conflies trouver des arengements certain motard ne pence pas aux conséquences et n'en font qu'a leur tete pas moi je compte faire sa dans les règle meme si cela prendra du temps
Rien à voir avec le coté écolo : respecter autrui tout simplement .. y'a des circuits et là pas de problème ! c'est réglementé. En dehors, vous nous faites "chier" comme tu dis Tom : BRUIT fumée , dégradation de nos GR et PR... ( si si ..vers chez moi ils sont désormais impraticables !!). Comme dirait Coluche: Ne me fait pas chier , je ne te ferait pas chier non plus !
le probléme c'est que ou qu'on aille,et avec n'importe quel niveau d'organisation y'en à toujours un pour se pointer et prétexter qu'il est géner par ceci cela.. pas besoin de controler la nuisance ni quoi que ce soit.. le plaignant à raison...c'est incroyable.. le pire c'est que c'est facile à savoir et tout le monde en abuse... ALors juste une remarque vu qu'ici tout le monde y vas de son petit préjugé et que la tolérence est un mot qui vous à l'air inconu... SI UN JOUR VOTRE FILS PAR DEPIT DE PAS POUVOIR PRATIQUER SA PASSION DEVIENS TOXICOMANE ALLEZ PAS CHERCHER LE COUPABLE TROP LOIN.... et l'ortographe n'est pas l'expression de l'intélligeance.. ;)
Bonjour
Et demandez à la mairie, s'il y a un arreté municipal sur la réglementation du bruit le week end.
Certaines communes interdisent les tondeuses le dimanche par exemple, ce serait valable pour les motos de cross également.
Et demandez à la mairie, s'il y a un arreté municipal sur la réglementation du bruit le week end.
Certaines communes interdisent les tondeuses le dimanche par exemple, ce serait valable pour les motos de cross également.
ok pour la géne... mais existe t'il des textes clair et précis sur l'utilisation d'un terrain privé pour la pratique de la moto...?
pour votre probléme de nuisance, ne pouvez vous pas proposer des alternatives...?
je suis pratiquant et nous craignons des plaintes à notre égar. pour l'instant personne ne s'est plains... par contre ce fut un véritable périple de trouver un terrain...
Je ne cautionne pas une pratique irresponsable au détriment du voisinage.. mais parfois l'acces au terrain officiels (trop rares) impose ennormément de distance à parcourir, merci si vous savez m'aider..
pour votre probléme de nuisance, ne pouvez vous pas proposer des alternatives...?
je suis pratiquant et nous craignons des plaintes à notre égar. pour l'instant personne ne s'est plains... par contre ce fut un véritable périple de trouver un terrain...
Je ne cautionne pas une pratique irresponsable au détriment du voisinage.. mais parfois l'acces au terrain officiels (trop rares) impose ennormément de distance à parcourir, merci si vous savez m'aider..
Je rencontre un peu le problème dans un hameau de montagne.
J'aimerai connaitre le texte de loi concerné.Les motards sont sur un terrain privé et ont crée une association.
Le terrain a été modifié sans demande de travaux.
La mairie ne veut rien entendre , que puis-je faire ?
J'aimerai connaitre le texte de loi concerné.Les motards sont sur un terrain privé et ont crée une association.
Le terrain a été modifié sans demande de travaux.
La mairie ne veut rien entendre , que puis-je faire ?
Il existe de nombreux textse de loi et articles dans: le code de l'urbanisme, le code de l'environnement et...le code pénal ! ( cherche sur le net... il y a tout) de plus : Chose CERTAINE: depuis janvier 2011 ( décret Sarkozy ) , interdiction ABSOLUE de créer son propre terrain de cross ou association sans déclaration et aval de la préfecture ( qui ne donne quasiment plus d'agréément !! exceptionnellement ). De plus il est indispensable de monter un dossier d'ouverture de terrain de cross( privé OU PAS , associatif OU PAS ) avec: impact sur la nature ( essence d'arbre concerné , impact visuel ET sonore, etc etc.... ) En bref, demande à voir l'autorisation et l'accord d'ouverture de ce terrain donné par la préf et via le maire ( t'inquiète pas , je suis absolument convaincu que l'ensemble doit être illégal) . S'il refuse de te repondre demande à voir les gendarmes de l'environnement et file en préfecture denoncer ce genre d'abus et en gendarmerie signaler le maire !! ( très régulier de la part de maires laxistes...). Pour faire bref: le maire refuse de te répondre= terrain illégal= OBLIGATION FORMELLE de faire dégager...
Pour terminer dit simplement au maire ( cf texte code pénal ) " ...en tant qu'officer de police judiciaire, le maire de la commune est dans l'OBLIGATION de faire appliquer la loi"... Avec çà , il acceptera de te recevoir et de faire appliquer les texte... !!!
" texte de loi : nul ne doit déranger autrui...bla bla... et UN seul de ces 3 critères peut être retenu comme infraction sanctionnable pénalement: durée, intensité, fréquence"
Pour terminer dit simplement au maire ( cf texte code pénal ) " ...en tant qu'officer de police judiciaire, le maire de la commune est dans l'OBLIGATION de faire appliquer la loi"... Avec çà , il acceptera de te recevoir et de faire appliquer les texte... !!!
" texte de loi : nul ne doit déranger autrui...bla bla... et UN seul de ces 3 critères peut être retenu comme infraction sanctionnable pénalement: durée, intensité, fréquence"
déménage!!
moi perso je fais de la motocross et je connais le plaisir que c'est
donc même avec arrêté ou tralala de la gendarmerie et autre il n'arrêterons pas
voila bonne chance
moi perso je fais de la motocross et je connais le plaisir que c'est
donc même avec arrêté ou tralala de la gendarmerie et autre il n'arrêterons pas
voila bonne chance
Ton post ne fait que témoigner du peu d'intelligence des pratiquants... BEL EXEMPLE... ! Heureusement il y a des lois et les" nuiseurs" perdent systématiquement devant les tribunaux ! (cf association des troubles de voisinages...). Et depuis , les différents cas font jurisprudence.... ! MERCI LA LOI! :-)
La législation juridique et financière évolue en permanence...