Volet ouverts dans la rue

cgcc Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 20 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2020 - 6 août 2020 à 12:13
BmV Messages postés 91433 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 décembre 2024 - 6 août 2020 à 13:01
Bonjour,
Ma maison est située dans une ruelle étroite, et j'entre dans ma cour en voiture en manoeuvrant, en devant tourner presque à 90°. Mon voisin, en face de mon portail, laisse les volets de sa porte fenêtre pas entièrement rabattus contre son mur (ils ne sont plus alignés contre son mur mais perpendiculaires dépassant de 50 à 60 cm), de façon à ce que je ne frôle pas trop sa porte fenetre. Il me dit que la limite cadastrale est délimitée par l'avancée du toit et non pas le mur de sa maison et que ses volets respectent cette limite, ce qui reste à vérifier. Je précise qu'il n'y a pas de trottoir.
Pouvez-vous me dire ce qu'il en est ?
Merci.

1 réponse

BmV Messages postés 91433 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 décembre 2024 18 502
6 août 2020 à 13:01
" Pouvez-vous me dire ce qu'il en est ? " : non.

La réponse se trouve en effet au cadastre, peut-être consultable en mairie.
Sinon, il vous reste à demander à un géomètre de retrouver/replacer les bornes de limite de propriété.
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