Vice caché [voisinage]

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Bonjour,

Moi et ma femme avons acheté une maison il y a 5 mois la signature c'est fait 1 semaine après la naissance de notre fille.

Cette maison qui est située dans le centre d'un petit village dispose d'un petit jardin et nous avons coller à celui ci mais couper par un muret de 2m environs une cours commune ou il y a 3 habitations.

Voila jusqu'ici tout va bien nous venons d'un appartement où nous avions une cours commune et en général les gens y gare le voiture les enfants s'y amusent u. Peu rien de méchant.

Mais la c'est différents il se trouve que toute les personnes de ces habitations se connaissent très bien ou on un lien parenté je ne sais pas et c'est plus un grand jardin ou un des proprio fait beaucoup de mécanique au Black et avec souvent la musique à fond à tel point que cela vibre dans notre maison. Avec ça a longueur de journée des bruits de crachat en ravalant le glaire des insultes et autres paroles envers leur femmes et leurs enfants tres limites. Nous avons une petite parcelle devant notre portail qui est à côté de l'accès à leurs cour commune l'ancienne propriétaire nous avait dis qu'elle y gardait ça voiture quand il n'y avait pas de place sur la place devant chez nous je précise quelle conduit un gros suv. Pour ma part les seul fois où je me suis garer la cela a poser problèmes et j'ai même entendu un des propriétaires dire à ce femme de rentrer dans ma voiture. Donc j'imagine qu'elle nous a menti déjà à ce sujet.. Bref je m'aperçois que notre jardin et limite inutilisable car c'est insupportable et nous voulions élevé notre petite fille ici mais comment avec des voisins qui parle mal toute la journée et très vulgairement à très haute voix.

Ma question est la suivante je suis sur que la propriétaire nous a menti et nous a caché le fait que ces voisins etait invivable que la cours commune est enfaîte autre chose et que le gars répare des voitures tout le temps. Ceci représente il un dol ou un vice caché ? Car je n'aurais sûrement pas acheté si j'avais été au courant de tout cela. Quelle sont mes recours ?

Merci d'avance de vos reponses

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Bonjour,
Vous avez visité quand les voisins étaient en vacances ? Vous n'avez rien constaté ?

Non il n'y a pas de vice caché concernant le voisinage.

Pas de recours contre le vendeur.
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Bonsoir,

Il n'y a ni dol, ni vice caché. Cela ne concerne pas la chose vendue. Pas de recours contre l'ancien propriétaire.

En revanche... contre vos voisins c'est à voir.

S'il ont usé l'ancienne propriétaire, ils sont sans doute persuadés d'être dans la toute puissance... vous allez devoir les affronter pour préserver votre paix.

Cordialement
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Bonsoir,

"absolument pas d'accord avec mes collègues, il existe des jurisprudences où les vendeurs ont été condamnée pour tromperie dans des cas similaires au votre "

S'il est vrai que des jurisprudences existent... il appartient d'apporter le preuve, notamment que le désagrément n'était pas visible lors de la visite. Et là c'est compliqué... il n'y a aucune garantie de succès en justice.

Cordialement
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A toute fin utile je vous propose deux jurisprudences susceptibles de vous intéresser :
Cour d’appel d’Angers, 12 janvier 2016, n°12-02-701

Cour d’appel de Metz, 21 janvier 2016, n° 16/00015

Non exhaustif...
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?

Qu'entendez-vous par "cour commune" ?
Y a t'il une telle servitude liée à la propriété ?
Que dit-elle ?

Ou bien par "cour commune" vous entendez plutôt "zone extérieure utilisable par tous" ?
Je ne sais pas vraiment pour l'avoir entendu au téléphone quand j'étais dans mon jardin là mairie à l'air de dire que ça leur appartient et lui dis que c'est à lui mais il ya 3 maison qui accès à cette cour..

C'est pas très clair entre eux et la mairie déjà..
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La mairie n'a rien à voir dans l'histoire, c'est un litige civil entre personnes privées.
Ou alors il faut nous préciser pourquoi (la mairie possède peut-être une partie de cette zone, mais dans le fond, ça ne change rien pour vous et vos voisins, la mairie est un propriétaire comme un autre).
Ce sont en principe des terrains privés.

Et en principe dans le domaine du foncier, les choses sont bien claires.

Mais ça ne répond pas à la question posée ci-dessus.

Ressortez votre acte de vente, votre plan d'arpentage, etc. et dites-nous :
- y a t'il une servitude de cour commune ?
- si oui, que dit-elle dans le détail ?
- quelles sont les limites de votre propriété (visibles de façon claire sur le PV d'arpentage que vous devez posséder et matérialisées par une borne, un piquet, un clou de géomètre, etc.)?
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14 août 2020
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Bonsoir

absolument pas d'accord avec mes collègues, il existe des jurisprudences où les vendeurs ont été condamnée pour tromperie dans des cas similaires au votre

un avocat vous les trouvera

pour avancer un peu; rapprochez vous de la mairie pour vérifier s'il n'y a pas eu de tentatives de médiations entre votre vendeur et ces voisins
Merci pour vos réponses je vais donc essayé un recours car je pense que cette vendeuse a été de mauvaise fois.

Nous avons visité en hiver et je comprend pour quoi car cette maison est invendable en été.

Je vais voir avec la mairie aussi car je l'ai déjà entendu au téléphone se prendre la tête avec car justement il pense que cette cour commune est leur terrain
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