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Attribution ARS

Résolu
Klr - 24 juil. 2020 à 22:15
GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 10 novembre 2024 - 24 juil. 2020 à 22:35
Bonjour,
Savez vous quel est le montant des revenus pris en compte pour l attribution de l ars? Est ce le revenu total ou celui après la réduction des 10% ou le revenu imposable ???
Je n arrive pas à trouver l’info sur le site.... il est question de revenu référentiel mais sur l avis d imposition ce terme n apparaît nulle part ...
Merci !!!

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 10 novembre 2024 10 389
24 juil. 2020 à 22:35
Bonsoir,

C'est en fonction du revenu fiscal de référence.

Cordialement
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