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6 réponses
Utilisateur anonyme
9 juil. 2020 à 17:48
9 juil. 2020 à 17:48
désolé mais vos chats sont comme tous les animaux domestiques, vous devez en être responsable, ils ne doivent pas embêter vos voisins
bern29
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9 juil. 2020 à 10:06
9 juil. 2020 à 10:06
Bonjour,
rien ne l'interdit . Néanmoins sachez toutefois qu'en cas d'accident vous serez tenu pour responsable et pourrez être condamné à payer des dommages et intérêts à la victime … même à un maraudeur .
Par contre pour un chat qui se blesserait dessus,je ne le pense pas.
rien ne l'interdit . Néanmoins sachez toutefois qu'en cas d'accident vous serez tenu pour responsable et pourrez être condamné à payer des dommages et intérêts à la victime … même à un maraudeur .
Par contre pour un chat qui se blesserait dessus,je ne le pense pas.
Phil6520
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9 juil. 2020 à 09:39
9 juil. 2020 à 09:39
Bonjour! Je crois que ça dépend dans quel sens sont les clous: s'ils sont plantés "normalement", c'est-à-dire la tête plate vers le haut, il en a le droit. s'il les a plantés de manière à mettre la pointe vers le haut, c'est interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures graves (comme les tessons de verre, et autres).
BmV
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9 juil. 2020 à 09:41
9 juil. 2020 à 09:41
" interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures " : un texte de loi ou un décret, peut-être, pour étayer cette affirmation ?
Merci.
Merci.
Ulysse5818
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9 juil. 2020 à 09:58
9 juil. 2020 à 09:58
Faux, il peut même y mettre du barbelé..
djivi38
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9 juil. 2020 à 16:40
9 juil. 2020 à 16:40
bonjour,
il existe bien des grilles avec pointes tournées vers le haut à poser par ex. sur le rebord des fenêtres pour empêcher les pigeons d'y élire domicile... les chats seraient-ils + protégés par une loi (laquelle ?) que les pigeons ?
cdt.
il existe bien des grilles avec pointes tournées vers le haut à poser par ex. sur le rebord des fenêtres pour empêcher les pigeons d'y élire domicile... les chats seraient-ils + protégés par une loi (laquelle ?) que les pigeons ?
cdt.
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Phil6520
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9 juil. 2020 à 09:40
9 juil. 2020 à 09:40
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