Clous sur le portail du voisin

Bonjour,
Un voisin a mis des clous sur le dessus de son portail pour empêcher les chats d’aller dans son jardin. A-t-il le droit ?

6 réponses

  1. Bonjour oui il a le droit
    3
    1. désolé mais vos chats sont comme tous les animaux domestiques, vous devez en être responsable, ils ne doivent pas embêter vos voisins
      2
      1. Bonjour,
        rien ne l'interdit . Néanmoins sachez toutefois qu'en cas d'accident vous serez tenu pour responsable et pourrez être condamné à payer des dommages et intérêts à la victime … même à un maraudeur .
        Par contre pour un chat qui se blesserait dessus,je ne le pense pas.
        1
        1. Comme Lectoure: les voyants ça n'existe tout simplement pas.
          0
          1. Merci de votre réponse.
            Les clous sont avec la pointe vers le haut ce qui occasionnera obligatoirement des blessures aux chats !
            0
            1. Bonjour! Je crois que ça dépend dans quel sens sont les clous: s'ils sont plantés "normalement", c'est-à-dire la tête plate vers le haut, il en a le droit. s'il les a plantés de manière à mettre la pointe vers le haut, c'est interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures graves (comme les tessons de verre, et autres).
              -1
              1. Modérateur
                " interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures " : un texte de loi ou un décret, peut-être, pour étayer cette affirmation ?

                Merci.
                0
              2. Faux, il peut même y mettre du barbelé..
                0
              3. bonjour,

                il existe bien des grilles avec pointes tournées vers le haut à poser par ex. sur le rebord des fenêtres pour empêcher les pigeons d'y élire domicile... les chats seraient-ils + protégés par une loi (laquelle ?) que les pigeons ?

                cdt.
                0