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Clous sur le portail du voisin

Karzes - 9 juil. 2020 à 08:22
 Utilisateur anonyme - 9 juil. 2020 à 17:48
Bonjour,
Un voisin a mis des clous sur le dessus de son portail pour empêcher les chats d’aller dans son jardin. A-t-il le droit ?

6 réponses

Réponse 1 / 6
Utilisateur anonyme
9 juil. 2020 à 08:27
Bonjour oui il a le droit
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Réponse 2 / 6
Phil6520 Messages postés 162 Date d'inscription lundi 18 mai 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 80
9 juil. 2020 à 09:39
Bonjour! Je crois que ça dépend dans quel sens sont les clous: s'ils sont plantés "normalement", c'est-à-dire la tête plate vers le haut, il en a le droit. s'il les a plantés de manière à mettre la pointe vers le haut, c'est interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures graves (comme les tessons de verre, et autres).
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BmV Messages postés 87402 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 février 2023 16 697
9 juil. 2020 à 09:41
" interdit comme tout dispositif pouvant occasionner des blessures " : un texte de loi ou un décret, peut-être, pour étayer cette affirmation ?


Merci.
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Ulysse5818 Messages postés 9435 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2023 3 555
9 juil. 2020 à 09:58
Faux, il peut même y mettre du barbelé..
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djivi38 Messages postés 48434 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2023 13 971
9 juil. 2020 à 16:40
bonjour,

il existe bien des grilles avec pointes tournées vers le haut à poser par ex. sur le rebord des fenêtres pour empêcher les pigeons d'y élire domicile... les chats seraient-ils + protégés par une loi (laquelle ?) que les pigeons ?

cdt.
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Réponse 3 / 6
Phil6520 Messages postés 162 Date d'inscription lundi 18 mai 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 80
9 juil. 2020 à 09:40
Comme Lectoure: les voyants ça n'existe tout simplement pas.
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Réponse 4 / 6
bern29 Messages postés 4690 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2023 2 176
9 juil. 2020 à 10:06
Bonjour,
rien ne l'interdit . Néanmoins sachez toutefois qu'en cas d'accident vous serez tenu pour responsable et pourrez être condamné à payer des dommages et intérêts à la victime … même à un maraudeur .
Par contre pour un chat qui se blesserait dessus,je ne le pense pas.
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Réponse 5 / 6
Karzes
9 juil. 2020 à 14:51
Merci de votre réponse.
Les clous sont avec la pointe vers le haut ce qui occasionnera obligatoirement des blessures aux chats !
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Réponse 6 / 6
Utilisateur anonyme
9 juil. 2020 à 17:48
désolé mais vos chats sont comme tous les animaux domestiques, vous devez en être responsable, ils ne doivent pas embêter vos voisins
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