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1 réponse
Bonjour
naturel ou pas, si il est reconnu depuis 40 ans, c'est sont fils légitime au yeux de la loi, et rien ne pourra changer.
Ensuite on ne s'empare pas d'un appartement comme ça.
Soit l'appartement, appartient uniquement à votre père, et à lui de faire respecter ses droits
en saisissant un avocat et huissier de justice notamment.
Soit l'appartement appartient au 2, père et mère, et il pourrait éventuellement demander une indemnité d'occupation correspondant à sa part.
naturel ou pas, si il est reconnu depuis 40 ans, c'est sont fils légitime au yeux de la loi, et rien ne pourra changer.
Ensuite on ne s'empare pas d'un appartement comme ça.
Soit l'appartement, appartient uniquement à votre père, et à lui de faire respecter ses droits
en saisissant un avocat et huissier de justice notamment.
Soit l'appartement appartient au 2, père et mère, et il pourrait éventuellement demander une indemnité d'occupation correspondant à sa part.
Donc c'est le père légalement, peut importe la génétique.
Et après autant de temps, ce n'est plus possible d'annuler, ce serait trop le bordel...
alors qu'il l'a élevé et considéré comme son fils depuis le début.