Passage mitoyen
Résolu
Lisounette
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29 juin 2020 à 13:49
BmV Messages postés 90522 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 30 juin 2020 à 18:41
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3 réponses
BmV
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29 juin 2020 à 14:05
29 juin 2020 à 14:05
Ces pots sont-ils sur sa propriété ou pas ?
Merci, les gros pots de fleurs, terre pour le moment sont juste sur la limite de sa propriété. Ne devraient ils pas être quelque peu en retrait, vu que le passage entre les deux maisons est étroit. Passage pour un tracteur, pas plus. Bonsoir.
BmV
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30 juin 2020 à 18:41
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" Ne devraient ils pas être quelque peu en retrait " : non.
Pourquoi ?
Il est propriétaire de son bien jusqu'à la limite, pas au-delà mais pas avant non plus, donc personne ne peut l'empêcher d'utiliser son terrain jusqu'à sa limite séparative.
" Passage pour un tracteur, pas plus. : ben aux alentours de 2,50 m, c'est déjà pas mal, non ? ► https://www.materielagricole.info/essais-comparatifs/article/721863/claas-arion-660-cmatic-les-mesures
" Ça gêne pour stationner ma voiture. " : vous stationnez votre voiture dans ce passage ?
Pourquoi ?
Il est propriétaire de son bien jusqu'à la limite, pas au-delà mais pas avant non plus, donc personne ne peut l'empêcher d'utiliser son terrain jusqu'à sa limite séparative.
" Passage pour un tracteur, pas plus. : ben aux alentours de 2,50 m, c'est déjà pas mal, non ? ► https://www.materielagricole.info/essais-comparatifs/article/721863/claas-arion-660-cmatic-les-mesures
" Ça gêne pour stationner ma voiture. " : vous stationnez votre voiture dans ce passage ?