Bois de chauffage
Cricri08
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BmV Messages postés 43396 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Lors du compromis de vente , il y avait quelques stères de bois.
Lors d une visite avant la signature chez notaire ,les stères avaient disparus
Et n ont pas été utilisés par les vendeurs (la cheminée n.a pas fonctionné depuis quelques années
Le bois fait il partie de l.immobolier
Lors du compromis de vente , il y avait quelques stères de bois.
Lors d une visite avant la signature chez notaire ,les stères avaient disparus
Et n ont pas été utilisés par les vendeurs (la cheminée n.a pas fonctionné depuis quelques années
Le bois fait il partie de l.immobolier
A voir également:
- Sht bois de chauffage avis
- Chauffage au bois - Guide
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
- Un agriculteur peut il vendre du bois de chauffage - Forum Consommation
- Patri bois avis - Forum Justice
4 réponses
Bonjour,
A mon avis le bois fait partie des matières consommables au même titre que le contenu du frigo.
A mon avis le bois fait partie des matières consommables au même titre que le contenu du frigo.
Du bois n'est pas un bien immobilier et pouvait donc être distrait de l'endroit.
Sauf bien sûr s'il était mentionné dans le compromis comme un bien destiné à rester sur place et être vendu avec l'immeuble.
Sauf bien sûr s'il était mentionné dans le compromis comme un bien destiné à rester sur place et être vendu avec l'immeuble.
Et ça pourrait aussi bien être du bois appartenant à un voisin, un ami ou de la famille et que l'actuel propriétaire a accepté de stocker ici en attendant, car la personne propriétaire dudit bois n'avait alors peut-être pas assez de place chez elle .
Et cette personne est venue le récupérer avant la vente.
Et cette personne est venue le récupérer avant la vente.
La législation juridique et financière évolue en permanence...