Bois de chauffage
Cricri08
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BmV Messages postés 43640 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Lors du compromis de vente , il y avait quelques stères de bois.
Lors d une visite avant la signature chez notaire ,les stères avaient disparus
Et n ont pas été utilisés par les vendeurs (la cheminée n.a pas fonctionné depuis quelques années
Le bois fait il partie de l.immobolier
Lors du compromis de vente , il y avait quelques stères de bois.
Lors d une visite avant la signature chez notaire ,les stères avaient disparus
Et n ont pas été utilisés par les vendeurs (la cheminée n.a pas fonctionné depuis quelques années
Le bois fait il partie de l.immobolier
4 réponses
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Bonjour,
A mon avis le bois fait partie des matières consommables au même titre que le contenu du frigo. -
Du bois n'est pas un bien immobilier et pouvait donc être distrait de l'endroit.
Sauf bien sûr s'il était mentionné dans le compromis comme un bien destiné à rester sur place et être vendu avec l'immeuble. -
Bonjour
Le bois de chauffage pourrait être assimilé à du fioul
C est un consommable énergétique
Cdt-
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Et ça pourrait aussi bien être du bois appartenant à un voisin, un ami ou de la famille et que l'actuel propriétaire a accepté de stocker ici en attendant, car la personne propriétaire dudit bois n'avait alors peut-être pas assez de place chez elle .
Et cette personne est venue le récupérer avant la vente.
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Est-il mentionné dans le compromis ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...