Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain constructible

Bk - 12 juin 2020 à 12:36
Ifoulky Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 12 juin 2020 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2020 - 12 juin 2020 à 15:06
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison sur un terrain de 2060 m2 le CU m'a été délivré en 2005 . Il me reste 1000 m2
Le terrain restant nu peut il être constructible, bien sûr en faisant toutes les formalités administratives

Salutations

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
12 juin 2020 à 14:27
Bonjour

Le certificat d'urbanisme de 2005 (d'information ?) est caduc (validité de 18 mois) et n'a donc plus aucune valeur. Depuis 2005 les choses ont certainement dû changer.
Il serait pertinent de faire à nouveau une demande de certificat d'urbanisme soit d'information, soit opérationnel afin d'en vérifier la constructibilité.

Voyez avec la commune pour vous faire expliquer les modalités.
1
Ifoulky Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 12 juin 2020 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2020
12 juin 2020 à 15:06
Bonjour et merci pour votre réponse

Vrdlt
0

Discussions similaires

aménager un camping sur terrain non constructible ?
flo8585 -
dany311 -

1 réponse
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Location de 3 hébergements sur terrain agricole
steph5769 -
BmV -

4 réponses
la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses
Que peut-on construire sur un terrain N.C.?
karkovv -
djf13 -

22 réponses