Motif du rejet : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opérat

Signaler
-
 77CWFA -
Bonjour,
quelqu'un pourrait-il me dire ce que veut dire :
Motif du rejet : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le SIV

5 réponses

Bonjour,
je suis actuellement dans le même cas, est-ce que quelqu'un a l'info svp?
Cordialement
Messages postés
1784
Date d'inscription
dimanche 9 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
30 juin 2020
594
Sans le contexte...n'attendez pas de réponse.
Bonjour,

il s'agit du motif de rejet d'une demande de cession de véhicule faite sur le site ANTS.

Cordialement
Bonjour à tous.
Les réponses ne m'aident pas beaucoup.
Donc j'ai essayé de passer par le site du gouvernement pour déclarer la vente et cession de mon véhicule.
la réponse du gouvernement est : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le SIV.
Et donc ????
yrlm1082 vous d'indiquez : cession de véhicule faite sur le site ANTS. Oui mais encore ???
La personne à qui j'ai vendu la voiture à du déclarer son véhicule sur gouv et nous ne pouvons faire deux fois la même opération ??
désolé mais il y a une incompréhension, je répondais à un message d'Ulysse5818 qui demandait de préciser le contexte.


Je suis dans le même cas, ma demande a été rejetée pour le même motif et demande si quelqu'un sait exactement à quoi cela fait référence.

Après, il est indiqué sur ANTS que l'acheteur peut faire une déclaration sans code de cession s'il est muni du cerfa de cession + carte grise :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Acheter-ou-recevoir-un-vehicule-d-occasion/Lorsque-j-achete-ou-recois-un-vehicule-d-occasion-comment-obtenir-une-carte-grise-certificat-d-immatriculation-a-mon-nom
Et bien l'acquéreur est passé devant vous et a demandé un CI à son nom avant que vous ne fassiez une téléprocedure de cession.

Sur l'ANTS, il n'est pas possible de réaliser deux démarches en même temps sur un même véhicule.

Rien de plus.
Dossier à la une