Motif du rejet : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opérat [Résolu]

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 imad -
Bonjour,
quelqu'un pourrait-il me dire ce que veut dire :
Motif du rejet : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le SIV

4 réponses

désolé mais il y a une incompréhension, je répondais à un message d'Ulysse5818 qui demandait de préciser le contexte.


Je suis dans le même cas, ma demande a été rejetée pour le même motif et demande si quelqu'un sait exactement à quoi cela fait référence.

Après, il est indiqué sur ANTS que l'acheteur peut faire une déclaration sans code de cession s'il est muni du cerfa de cession + carte grise :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Acheter-ou-recevoir-un-vehicule-d-occasion/Lorsque-j-achete-ou-recois-un-vehicule-d-occasion-comment-obtenir-une-carte-grise-certificat-d-immatriculation-a-mon-nom
Et bien l'acquéreur est passé devant vous et a demandé un CI à son nom avant que vous ne fassiez une téléprocedure de cession.

Sur l'ANTS, il n'est pas possible de réaliser deux démarches en même temps sur un même véhicule.

Rien de plus.
> 77CWFA
Merci pour votre réponse claire et précise.
> Claudio
merci pour votre réponse
Bjr Maera974

Effectivement passez aux points numériques de votre Préfecture en demandant le récépissé d'enregistrement qui vous sera imprimé.
Indiquez que sans cette attestation votre assureur refuse de clôturer le contrat du véhicule.

Apportez le certificat de cession, carte grise barrée, carte d'identité, justificatif de domicile et vos codes pour accéder au site ANTS;
Cdt
Bonjour à tous.
Les réponses ne m'aident pas beaucoup.
Donc j'ai essayé de passer par le site du gouvernement pour déclarer la vente et cession de mon véhicule.
la réponse du gouvernement est : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le SIV.
Et donc ????
yrlm1082 vous d'indiquez : cession de véhicule faite sur le site ANTS. Oui mais encore ???
La personne à qui j'ai vendu la voiture à du déclarer son véhicule sur gouv et nous ne pouvons faire deux fois la même opération ??
Bonjour Chris,
Je me trouve dans le même cas de figure que vous, avec une réponse identique que je ne comprends pas.
Quelle a été l'issue de ce schmillblick si vous avez quelques minutes ?
Je suis dans le même cas en tant que vendeur : mon acheteur n'a pas mis son prénom sur le certif de cession, et je tourne en boucle sur l'ANTS, mes demandes étant refusées systématiquement avec le message "Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le SIV"...
Merci,
Sylv
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