Motif du rejet : Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opérat
Résolu
A voir également:
- Annulation de la démarche pour cause de réalisation de l'opération dans le siv
- Convocation police sans motif - forum - Forum Justice
- Motif refus agrément assistant familial - Forum garde d'enfants
- Motif virement exemple - Forum Banque et Crédit
- Rejet@passcam.cm - Forum Formalités et papiers
- Motif tna 69 - Forum carte bancaire
5 réponses
désolé mais il y a une incompréhension, je répondais à un message d'Ulysse5818 qui demandait de préciser le contexte.
Je suis dans le même cas, ma demande a été rejetée pour le même motif et demande si quelqu'un sait exactement à quoi cela fait référence.
Après, il est indiqué sur ANTS que l'acheteur peut faire une déclaration sans code de cession s'il est muni du cerfa de cession + carte grise :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Acheter-ou-recevoir-un-vehicule-d-occasion/Lorsque-j-achete-ou-recois-un-vehicule-d-occasion-comment-obtenir-une-carte-grise-certificat-d-immatriculation-a-mon-nom
Je suis dans le même cas, ma demande a été rejetée pour le même motif et demande si quelqu'un sait exactement à quoi cela fait référence.
Après, il est indiqué sur ANTS que l'acheteur peut faire une déclaration sans code de cession s'il est muni du cerfa de cession + carte grise :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Acheter-ou-recevoir-un-vehicule-d-occasion/Lorsque-j-achete-ou-recois-un-vehicule-d-occasion-comment-obtenir-une-carte-grise-certificat-d-immatriculation-a-mon-nom
29 juin 2020 à 00:43
Sur l'ANTS, il n'est pas possible de réaliser deux démarches en même temps sur un même véhicule.
Rien de plus.
22 oct. 2020 à 16:17
16 nov. 2020 à 14:31