Tracteur sans terrain agricole Résolu

Question

Bonjour, 
Mon voisin qui est reconnu pour adorer tous les engins motorisés (moto, voiture, tracteur, tondeuse, tronçonneuse, etc...) a plusieurs tracteurs (tant mieux pour lui), plusieurs tondeuses selon l'état de la pelouse je suppose. Sauf que il y a des semaines où c'est trois fois la tondeuse, sans compter les aller et venus de son tracteur qui est garé (avec les tondeuses la voiture pour faire du cross dans le terrain) à quelques mètres de nos fenêtres alors qu'il a un terrain de 10.000 mètres carré de terrain...
Certes nous sommes sur des terres agricoles mais mon voisin n'a aucune exploitation agricole mais il aime aller au fond de son jardin avec son tracteur.
Sans compter la voiture du fiston qui tourne et tourne avec dérapages .... bref. Lorsque nous avons acheté on ne nous a prévenu. Pour cause notre voisin et notre vendeur sont frère et soeur.
Voilà, il semblerait qu'ils aient le droit de faire tout ce tapage. Que pouvons nous faire ?
Depuis nous avons appris qu'ils avaient eu par le passé quelques déboires avec les voisins sauf que ceux-ci n'ont pas envie de témoigner.
Merci

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Vous avez déjà posé la même question. Les réponses ne vous convenaient pas ?

DCI · Answer

Bonjour,

FAUX !!!
Vous avez déjà posté ici => https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8513671-mon-voisin-fait-de-la-voiture-rallye-dans-son-champ

Il nous est tout à fait possible de savoir qui poste quoi et où. Donc, merci de ne pas insister dans vos dénégations. Ce serait prendre les bénévoles du forum pour des truffes !
Et habituellement, ils n'apprécients pas ....

BmV · Answer

Mais on répond quand même :

" n'a aucune exploitation agricole mais il aime aller au fond de son jardin avec son tracteur."  : et alors ?
Ce n'est interdit par aucun texte de circuler avec un engin, homologué ou non, sur sa propriété.
Qu'il ait une exploitation agricole ou pas.
Il y a bien des parents qui coupent les cheveux de leurs enfants sans être coiffeur...

" Sans compter la voiture du fiston qui tourne et tourne avec dérapages . " : et alors ?
Ce n'est interdit par aucun texte de circuler avec un engin, homologué ou non, sur sa propriété.

" Lorsque nous avons acheté on ne nous a prévenu.  " : personne n'avait à vous prévenir de ce que font les gens du voisinage dans leur sphère privée et sur leur propriété.
Frère et sœur ou pas.

" il semblerait qu'ils aient le droit de faire tout ce tapage.  " : pas plus que d'autres.

" Que pouvons nous faire ? "  : contactez la gendarmerie ou directement le procureur et portez plainte pour tapage et trouble anormal de voisinage.
Il existe des procédures pénales pour ça.

bichonnus · Answer

Je vous remercie pour votre réponse BMV.
J'ai eu la réponse par un autre site. Nous sommes dans une zone classée.
Renseignez-vous avant de répondre : janvier 2011 décret SARKOZY interdiction absolue de créer son propre terrain de cross (privé ou pas) ....impact sur la nature.....essence d'arbre....impact visuel et sonore.
Un grand merci et prenez soin de vous

BmV · Answer

" Renseignez-vous avant de répondre  " :  vous êtes décidément infect !
Ça fait franchement regretter d'avoir perdu du temps pour répondre.

Comment voulez-vous que l'on sache que vous êtes dans une zone classée si vous ne le dites pas ?

"  interdiction absolue de créer son propre terrain de cross  "  : il n'a pas créé un terrain de cross, il se promène sur sa propriété avec son véhicule selon un style qui lui est propre et qui n'est pas censé plaire à tout le monde.
Contre ça il n'y a pas de loi.

Mais si vous voulez jouer là dessus, ne vous gênez pas, la gendarmerie saura bien vous renseigner.

Parti comme vous êtes avec ces gens et le reste de votre entourage, il n'est pas certain que vous prendrez votre retraite dans cette maison ....

BmV · Answer

Infect, oui, car non seulement vous mentez  aux utilisateurs et ensuite vous nous pourrissez en disant de manière méprisante "renseignez vous evant de répondre" quant à un élément dont vous n'avez même pas fait état et qu'on n'est pas censé deviner !

" De quelle dénégation parlez-vous. "  : mais de celle que vous avez posée en affirmant n'avoir pas déjà posé la même question ! "Non c'est la première fois que je pose cette question" alors que nous avons la preuve que si.
(pour info : "dénégation" c'est l' "action de nier, de contester", pas autre chose...) 

" ..on se connaît ? " : oh que non.
Et alors ?
Aucun rapport;
Ça ne vous autorise pas à traiter les bénévoles de cette façon.

"  Vous connaissez mon entourage ? L'endroit ou j'habite?  " : non.
Et alors ?
Totalement hors sujet.
On ne juge personne sur ce critère mais sur sa façon de demander de l'aide.

" je ne reconnais pas les propos de ce site.  " : vous n'avez pas tellement d'échantillons non plus en ayant posé une seule question. 

" Ne vous inquiétez pas je ne ferai plus appel à votre forum.  " :  mais on ne s'inquiète pas du tout.
Car c'est vrai : vous ne ferez plus appel à ce forum.

Tracteur sans terrain agricole

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