Compte-rendu de réunion du Conseil Syndical
Résolu
dominova
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dominova Messages postés 107 Statut Membre -
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Bonjour,
Le compte-rendu de réunion du Conseil Syndical doit-il mentionner en préambule l'ordre du jour.
Merci de votre réponse.
Le compte-rendu de réunion du Conseil Syndical doit-il mentionner en préambule l'ordre du jour.
Merci de votre réponse.
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3 réponses
Bonjour,
d'ailleurs le CR d'un CS n'a aucun caractère obligatoire, il peut ne pas y avoir de CR.... alors ses modalités encore moins...;o)....
Donc chacun fait comme il l'entend ; par contre un règlement de fonctionnement du CS (RFCS) voté par l'AG peut en fixer les modalités d'écriture, d'archivage, de diffusion, etc...
d'ailleurs le CR d'un CS n'a aucun caractère obligatoire, il peut ne pas y avoir de CR.... alors ses modalités encore moins...;o)....
Donc chacun fait comme il l'entend ; par contre un règlement de fonctionnement du CS (RFCS) voté par l'AG peut en fixer les modalités d'écriture, d'archivage, de diffusion, etc...
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