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Compte-rendu de réunion du Conseil Syndical

Résolu
dominova Messages postés 101 Date d'inscription jeudi 7 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - Modifié le 23 mars 2020 à 19:50
dominova Messages postés 101 Date d'inscription jeudi 7 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - 24 mars 2020 à 18:25
Bonjour,
Le compte-rendu de réunion du Conseil Syndical doit-il mentionner en préambule l'ordre du jour.
Merci de votre réponse.

3 réponses

Réponse 1 / 3
rambouillet41 Messages postés 9555 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2024 3 542
23 mars 2020 à 20:59
Bonjour,

d'ailleurs le CR d'un CS n'a aucun caractère obligatoire, il peut ne pas y avoir de CR.... alors ses modalités encore moins...;o)....

Donc chacun fait comme il l'entend ; par contre un règlement de fonctionnement du CS (RFCS) voté par l'AG peut en fixer les modalités d'écriture, d'archivage, de diffusion, etc...
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