Compte-rendu de réunion du Conseil Syndical

Résolu
dominova Messages postés 107 Statut Membre -  
dominova Messages postés 107 Statut Membre -
Bonjour,
Le compte-rendu de réunion du Conseil Syndical doit-il mentionner en préambule l'ordre du jour.
Merci de votre réponse.

3 réponses

  1.
    rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 753
     
    Bonjour,

    d'ailleurs le CR d'un CS n'a aucun caractère obligatoire, il peut ne pas y avoir de CR.... alors ses modalités encore moins...;o)....

    Donc chacun fait comme il l'entend ; par contre un règlement de fonctionnement du CS (RFCS) voté par l'AG peut en fixer les modalités d'écriture, d'archivage, de diffusion, etc...
    1
  2. dominova Messages postés 107 Statut Membre 3
     
    Merci beaucoup !
    1
  3. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    Aucune obligation. Ce CR est informel et n'a pas de valeur juridique. C'est juste "entre vous".
    0

Discussions similaires

Réunion du personnel : présence obligatoire ?
Sofrak -
Komar -

8 réponses
Intérêts sur comptes de particuliers (ADEL)
stephdeprecy -
lautre -

4 réponses
compte bancaire en positif : combien de jours ou d'heure ?
clémence2000 -
Sandrine -

23 réponses
Petite copropriété. Quelle banque sans frais
Jackyduvar -
mpG -

19 réponses
C.A. compte à composer : frais ?
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -

4 réponses