Miaulement d'un chat du voisinage

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xplom
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1 avril 2020
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Bonjour,

Avec mon compagnon, nous sommes locataires d'un petit appartement avec une cour en commun, depuis 1 an et demi. Un chat vit dans la cour et chez ses propriétaires, il ne pose pas de problème.

Mais depuis cet été, un deuxième chat est arrivé dans la cour. Le 1er chat ne supporte pas le second (grosse bagarre à répétition, le second chat perd des grosses pelote de poil). De plus, le chat miaule tout le temps ( c'est plutôt des gémissements / pleurs) nuit et jour. Nous ne supportons plus d’être réveillés et d’entendre le chat hurler la nuit ( 00h, 3h,5h...).
Cet été, le chat a été laissé à l'abandon pendant une semaine, il n'avait rien à manger. Le chat doit appartenir à quelqu'un des immeubles car on ne le voit pas tout le temps de la journée.

La cour est commune à deux immeubles qui l'encerclent,et elle est fermée par des grosse portes, impossibles pour le chat de rentrer tout seul et impossible qu'il soit rentrer par le toit ( immeuble de 4 étages).

Ce matin j'ai déposé un mot sur les boites aux lettres demandant au propriétaire de prendre ses dispositions pour les miaulements incessant de son chat.

S'il n'y a pas d'amélioration que puis-je faire pour régler se problème ?

Merci d'avance.

2 réponses

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1 avril 2020
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Bonjour,
Soit vous capturez le chat et l'amenez chez un vétérinaire pour voir son identification
Soit vous contactez une association locale pour avoir de l'aide à le capturer
Soit vous prévenez la mairie pour qu'il soit embarqué en fourrière (pas très sympa pour le chat qui va mourir)
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1 avril 2020
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bonjour
le soucis c'est que ce bruit réprimandé par la loi doit être a l'encontre du propriétaire (inconnu)
veux bien mettre un texte de loi mais sans maître...
djivi38
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1 avril 2020
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coucou xplom,

allons-y pour notre loi préférée... pour le cas où le propriétaire soit trouvé... :

Bruits de voisinage
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)

Article R.1334-31 :


« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
xplom
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1 006 > djivi38
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1 avril 2020

ben oui, mais vais pas user mon clavier sans maître !
anemonedemer
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Tout à fait : le maître est responsable de son chat. S'il n'est pas identifié, il doit être confié à une association.
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