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Je ne souhaite plus avoir de logo sur mes plaques d'immatriculation

Monique - 3 févr. 2020 à 20:52
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 3 févr. 2020 à 21:19
Bonjour,
Est-ce obligatoire d'avoir un logo de
Département
Merci de votre réponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
papossible
3 févr. 2020 à 21:02
Bonsoir,
OUI, voir :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Tout-savoir-sur-le-SIV/Le-Systeme-d-Immatriculation-des-Vehicules-SIV
Affichage d’un identifiant territorial sur la plaque
La présence sur la plaque d'un "identifiant territorial" est obligatoire. Il est composé d'un numéro de département et obligatoirement du logo de la région correspondante.
Cdt.
1
Réponse 2 / 2
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 035
3 févr. 2020 à 21:19
bonsoir
quitte à avoir l'obligation, choisissez La Corse, un conseil en passant...;o)
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