1 réponse
Bonjour,
Pour le RSA, cela dépend a minima :
- de la définition qui peut être donné à "ami"
- de la participation de cet ami aux depenses
Et comme ces seules questions induisent des réponses différentes, en découlent ensuite d'autres questions éventuelles avec des solutions elles-mêmes différentes.
Bref, à défaut d'expliquer exactement la situation, la réponse peut aller d'aucun impact à une fin de droit.
Et cela sans oublier que dans des cas isolés, il arrive qu'il y ait aussi une incidence fiscale...
Pour le RSA, cela dépend a minima :
- de la définition qui peut être donné à "ami"
- de la participation de cet ami aux depenses
Et comme ces seules questions induisent des réponses différentes, en découlent ensuite d'autres questions éventuelles avec des solutions elles-mêmes différentes.
Bref, à défaut d'expliquer exactement la situation, la réponse peut aller d'aucun impact à une fin de droit.
Et cela sans oublier que dans des cas isolés, il arrive qu'il y ait aussi une incidence fiscale...
La législation juridique et financière évolue en permanence...