A voir également:
- Fosse septique
- Vidange fosse septique par agriculteur ✓ - Forum Immobilier
- Fosse septique - Forum Habitation
- Vidange fosse septique départ locataire - Forum Louer un logement
- Loi obligeant la vidange fosse septique en fin de location - Forum Immobilier
- État des lieux sortie fosse septique - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour
Je présume que c'est plus une question qu'une information...
Non.
Parce que dans "dégâts des eaux", il y a "dégâts", et qui doivent être "dus à l'eau" et que dans la situation que vous exposez il n'y en a pas, pour un ouvrage destiné à recevoir de l'eau.
Accessoirement, c'est une garantie qui concerne plutôt l'interieur d'un bâtiment.
Mon assurance dégât des eaux peuvent me rembourser
Je présume que c'est plus une question qu'une information...
Non.
Parce que dans "dégâts des eaux", il y a "dégâts", et qui doivent être "dus à l'eau" et que dans la situation que vous exposez il n'y en a pas, pour un ouvrage destiné à recevoir de l'eau.
Accessoirement, c'est une garantie qui concerne plutôt l'interieur d'un bâtiment.
La législation juridique et financière évolue en permanence...