Le nu proprietaire et l'usufruitier d'un même bien doivent ils s'assurer?
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roger83600
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roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
avec 2 assurances habitations differentes ou pas?
merci d'avance
--
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
avec 2 assurances habitations differentes ou pas?
merci d'avance
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la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
4 réponses
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Bonjour
C'est possible (il n'y a rien d'obligatoire tant pour l'un que pour l'autre, juste une gestion normale de son bien).
Le plus simple est que l'un des 2 souscrive un contrat pour le compte de qui il appartiendra; les 2 seront garantis par le même contrat.
La répartition de la prime restant du domaine de l'entente ( seul le souscripteur étant tenu). -
Qui occupe le bien ?
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Bonjour,
Le contrat d'assurance avec volet pour le Nu-propriétaire n'existe plus.
L' occupant s'il est l'Usufruitier, c'est lui qui souscrit et qui choisira un contrat <Multirisques Habitation> et de préciser à l'assureur qu'il y a "un Nu-propriétaire non-occupant". Cela est une garantie pour les deux propriétaires-Indivis.
Le Nu-propriétaire peut demander à l'Usufruitier de lui faire parvenir une Attestation de son assurance habitation qui sera la preuve que le Bien est assuré.
Cordialement. -
Bonjour,
Selon l'entente qui existe entre le Nu-propriétaire et l'Usufruitier, si ce dernier refusait de transmettre une attestation d'assurance habitation et que vous en veniez à avoir un doute qu'il fasse le nécessaire, il serait plus prudent, pour le Nu-propriétaire, qu'il assure lui-même le Bien Immeuble (l'appartement ou soi la maison) en tant que propriétaire "Non-occcupant" à l'adresse de ce Bien, résidence de l'Usufruitier.
Cela veut dire que le Nu-propriétaire sera couvert en cas d'un lourd sinistre (destruction avec reconstruction, canalisations extérieures pour une maison etc.).
Cordialement.