Balcon, loggia, terrasse ou toit terrasse

gufo - 1 déc. 2019 à 16:41
Anonyme_7582 Messages postés 13 Date d'inscription dimanche 1 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 8 mai 2021 - 3 déc. 2019 à 19:47
Bonjour,
Nous sommes l'un des trois copropriétaires d’une copropriété. Le bâtiment a trois étages avec un appartement à chaque étage.

Les termes loggia et terrasse sont utilisés pour nos deux espaces non-habitable dans les contrats d’achat et réglemént de copropriété pour notre appartement. Les deux espaces sont de la partie commune pour jouissance privative.
Dans notre copropriété, nous ne sommes pas d’accord sur le fait que ces deux espaces sont une loggia et une terrasse ou que les deux espaces sont des balcons et en quoi cela peut affecter les obligatoires d’étanchéité.

Déscription
La maison se compose d'un bâtiment principal dont la façade donne sur la rue et la cour et d'un bâtiment angulaire au bâtiment principal qui forme cette cour. Le bâtiment d'angle n'a pas de façade mais seulement un mur derrière.

Au rez-de-chaussée il y a une cuisine. Aux premier et deuxième étages, il y a des loggias couverts, les uns au dessous des autres, et au dérnière étage un terrasse.

Questions
Nous vous serions très reconnaissants si vous pouviez nous aider à clarifier les points suivants:
  • Notre terrasse est donc le toit du bâtiment angulaire et elle est reliée au toit du bâtiment principal le long de la gouttière. Est-ce que notre terrasse doit être considérée comme une terrasse ou une toit terrasse où d’étanchéité est obligatoire?
  • Y a-t-il une différence en ce qui concerne d’étanchéité du balcon et de la terrasse?
  • Les termes loggia et terrasse contenus dans tous les documents d'achat de notre appartement doivent-ils s'appliquer et être déterminants pour ce qui est obligatoire dans notre copropriété?


Aussi
La loggia du premier étage est étanché et lors l’étanchéité elle a également été effectuée sur le balcon continu aux charge de la copropriété, même si aucun surface d’habitable n'est situé en dessous, c’est vide dessous. Nous avons reçu cette explication par le syndic:
  • La loggia est composée d'une partie couverte et une partie découverte (coursive (?) au dessus du jardin ). Les deux parties étant reliées ensemble elles sont considérées par les règles de la construction comme un ensemble indivisible et donc unique. Est-ce vrai?
  • Cette loggia est en réalité une terrasse puisque sur les mêmes critères que ci dessus il y a une partie habitable (cuisine) dessous. Est-ce vrai?
  • Les règles de la construction sont très claires à ce sujet une TERRASSE doit être étanche dans son entièreté : le balcon a été étanché par la même occasion car la dalle est commune et qu'il ne pouvait être fait autrement. (Dans le contrat et le RdC les thèmes sont loggia et balcon). Est-ce vrai?
  • Le travail de l'entreprise n'aurait pas été garantie dans le cas ou une seule partie aurait été réalisée. Est-il alors obligatoire que le travail soit fait au charge de de la copropriété ou est-ce un coût pour le propriétaire individuel?


Merci pour vos réponses.

1 réponse

Utilisateur anonyme
1 déc. 2019 à 17:21
Bonjour,
Peu importe les termes, ce qu'il y a au-dessus ou au dessous ...
C'est le règlement de copropriété qui dit que ce sont des parties communes, dont l'étanchéité est à la charge de l'ensemble de la copropriété et à répartir selon les tantièmes.
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Anonyme_7582 Messages postés 13 Date d'inscription dimanche 1 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 8 mai 2021
1 déc. 2019 à 22:39
Bonjour,
Les termes loggia et terrasse sont utilisés dans tous les documents d'achat, y compris RdC. Notre syndic dit que la terrasse est un balcon et que l’étanchéité n'est pas obligatoire pour les balcons. Le syndic dit que nous devons donc le faire à nos frais.
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Utilisateur anonyme
2 déc. 2019 à 09:47
Le syndic dit ce qu'il veut. Qu'est-il ECRIT sur le RdC ?

"loggia" ou "terrasse" importe peu (bis)
il faut savoir si ce sont des "parties privatives" ou "communes à jouissance privative" ?

et pourquoi auriez vous besoin de faire une étanchéité s'il n'y en a pas ?
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