Mur de soutainement

Michele - 11 nov. 2019 à 00:55
 Diverker - 11 nov. 2019 à 10:06
Bonjour,
Mon voisin à de caisse de 2m50 sous mon mur de soutainement pour avoir un terrain plat
Le mur semble posé en l air avec 2m50 de terre au dessous mise à nue . Il me semble fragilisé . Que ce passe t il si le mur s écroule ? La différence de niveau avec mon terrain est de 5m maintenant alors quelle était de 2m50 auparavant hauteur du mur ?
Avait il légalement le droit de decaisser autant sous un mur qui m appartient et dont je suis responsable et sans me demander mon avis ?
Merci pour votre reponse

1 réponse

Bonjour
Mon voisin à de caisse de 2m50 sous mon mur de soutainement pour avoir un terrain plat 
Le mur semble posé en l air avec 2m50 de terre au dessous mise à nue .

Je suppose que ce n'est pas "sous le mur" mais "sous le niveau de fondation du mur et à son droit"...
Et qu'en conséquence le voisin a terrassé chez lui.

Que ce passe t il si le mur s écroule ? 

Le voisin va se retrouver avec un tas de gravas chez lui...

La différence de niveau avec mon terrain est de 5m maintenant alors quelle était de 2m50 auparavant hauteur du mur ? 

Si c'est une question, la réponse est arithmetiquement oui.

Avait il légalement le droit de decaisser autant sous un mur qui m appartient et dont je suis responsable et sans me demander mon avis ? 

Oui. (Sous réserve de la supposition précédente...).
Sauf qu'il lui appartient de prendre les dispositions constructives pour éviter ce que vous craignez et dont il serait juridiquement responsable. (Une rso, c'est plutôt par tranches de 1m environ). En l'occurrence, construire un soutenement pour reprendre toute la charge.(perso, travailler dessous sans étaiement sérieux, ce serait niet...)
Je vous suggère de prendre quelques photos de la situation et de mettre en garde votre voisin sur le risque pris, essentiellement par lui-même.
Voire de passer rapidement par la case tribunal s'il refuse (je ne suis pas certain que la mairie n'ait pas aussi la possibilité d'agir dans ce cas).

J espère que votre mur est en L...
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