Comment compter les jours d'arrêt ?

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 nenuphar -
Bonjour,

Question "simple" j'imagine mais je souhaiterais avoir confirmation.

Lors du comptage des jours d'arrêt, doit-on prendre en compte les WE ? J'ai l'impression que oui mais étant donné que ces jours ne sont pas travaillés ça me semble étrange.

Par conséquent, lors du calcul du taux de fréquence, on prend ces jours d'arrêt avec WE inclus ?

Merci.

Nai
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2 réponses

Bonjour,

Toujours pour l'accident de travail d'un collaborateur de l'entreprise où vous travaillez ? c'est une tpe ?

Vous n'avez pas de service ressources humaines dans l'entreprise où vous travaillez ou un cabinet comptable extérieur ?

Lors du comptage des jours d'arrêt, doit-on prendre en compte les WE ? : quelle est la finalité ? établir un salaire ou autre ?


Par conséquent, lors du calcul du taux de fréquence, on prend ces jours d'arrêt avec WE inclus ?
:
Tf = (nombre d'accident avec arrêt x 1 000 000) / nombre d'heures travaillées

Pour le nombre d'heures travaillées, c'est selon les effectifs de l'entreprise :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006900781&idSectionTA=LEGISCTA000006177833&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20081013

Cdt
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8 novembre 2019

Bonjour,

Concernant le taux de fréquence, c'est une erreur, je pensais au taux de gravité.

Existe-t-il un comptage particulier ? Si l'on parle de jours d'arrêts c'est toujours avec weekend ou certains indicateurs ne traitent que des jours ouvrés ?
Sur le site netentreprise, visiblement, c'est un comptage calendaire, j'en conclue que dans le langage courant, les jours d'arrêts comprennent les weekends, correct ?

Merci.

PS : si je souhaite l'aide de ce forum c'est que je n'ai pas trouvé les réponses ailleurs...
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Sauf erreur, pour le nombre de jours d'arrêt c'est le nombre de jours indemnisés donc comptage calendaire.

Quel est l'effectif de votre entreprise ? vous souhaitez au final savoir si l'accident était reconnu d'origine professionnelle quel impact cela aurait sur votre taux at/mp ?
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Non absolument pas, juste savoir de quoi parle t-on lorsque l'on parle de jours d'arrêt, rien de plus. Réponse : jours calendaires.

Vous confirmez que pour le taux de gravité, on utilise également un comptage calendaire (nb des journées perdues par incapacité temporaire) ?

Merci
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8 novembre 2019

http://www.inrs.fr/demarche/atmp/statistiques-nationales.html

"l’incapacité temporaire est l’état dans lequel se trouve une victime d’accident ou de maladie qui, du fait du dommage corporel subi, ne peut plus exercer son activité professionnelle pendant une période donnée"


Voir avec la Carsat si vous souhaitez la confirmation du comptage. (pour la France)
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31 mars 2020
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bonjour,
Voici un lien qui vous aidera à faire votre déclaration : http://www.le-calepin-rh-de-sandrine-virbel.com/article-b-a-ba-rh-les-indicateurs-de-base-pour-les-accidents-du-travail-117957830.html
extrait:
Le Taux de gravité (TG) = (nb des journées perdues par incapacité temporaire/heures travaillées) x 1 000