J'ai revendu un vehicule sans papier et je recois des amende

Question

Bonjour,
L'idée m'est venue cet été de faire de l'achat revente pour gagner un peu d'argent (etant au chomage apres avoir terminé mes etudes) je suis tombée sur une affaire en or un scooter presque neuf mais je n'ai pas le permis scooter je l'ai acheté pour le revendre mais je n'avais aucune idée de la procedure et ca ma pris 1 mois pour trouver un acheteur alors sans discuter je lui est donner la carte grise et je suis parti avec l'argent voila qu'1 mois est passer et je recois des amendes a mon nom pour divers delit routier je ne sais pas quoi faire

candide1 · Accepted Answer

Vous avez vendu sans papiers , alors le scooter vous appartient ...
Les amendes aussi .

Ameperdu · Answer

Oui d'accord, mais y a t il une solution pour contester les amendes etant donner qu'on parle de delit de stationnement et conduite sans casque alors que ce n'est pas moi qui conduisait et que je n'ai pas le permis je peut quand recevoir des amendes pour des delit routiers mais dans qu'elle monde vit ont ?

depirenpire · Answer

Bonjour,

 je l'ai acheté pour le revendre mais je n'avais aucune idée de la procedure : quand on ne sait pas on ne fait pas.

cristali · Answer

bonjour, elle était a votre nom cette carte grise ?

Utilisateur anonyme · Answer

Salut à tous.

Tout a fait normal qu' Ameperdu reçoive les titres de verbalisation.
Pour la Préfecture il n'aura aucuns renseignements.

Maintenant à Ameperdu à régulariser cette affaire en rendant le véhicule à son vendeur, ce dernier pourra faire les démarches afin de régler cette affaire.
Cdt

Utilisateur anonyme · Answer

Salut cristali 

Bien sur j'ai compris la démarche d' Ameperdu .
Il achète un véhicule sans avoir le permis approprié pour ce véhicule ensuite il le revend pour se faire du fric.

Le vendeur (initial) a déclaré la vente probablement sur le site ANTS ce qui le dégage de tous problèmes.
D'ailleurs ce vendeur a été bien inspiré à faire cette déclaration validée malgré qu'Ameperdu n'ait pas le permis de cette catégorie de véhicule.

Maintenant à lui de récupérer le véhicule auprès de son acheteur et le rendre à son vendeur qui pourra faire les démarches afin d'annuler la vente dans les règles prévues par le SIV.

Il n' aucune autre solution à lui de se prendre en charge afin de régler cette affaire sinon il recevra les PV à venir.
Cdt

J'ai revendu un vehicule sans papier et je recois des amende

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters