Entretien ruisseau
Ruisseau
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Ruisseau -
Ruisseau -
Bonjour,
Nous sommes propriétaires d.une parcelle délimitée par un ruisseau.
Nous avons fait métrer cette parcelle et le géomètre expert nous indique que ce ruisseau là a un numéro de parcelle propre avec un propriétaire identifié (une association avec un président représentant un lotissement voisin qui est maintenant entretenu par la commune).
Donc nous concernant à qui incombe l’entretien de ce ruisseau qui inonde notre parcelle à chaque orage ?
Merci pour vos réponses et vos remarques.
Nous sommes propriétaires d.une parcelle délimitée par un ruisseau.
Nous avons fait métrer cette parcelle et le géomètre expert nous indique que ce ruisseau là a un numéro de parcelle propre avec un propriétaire identifié (une association avec un président représentant un lotissement voisin qui est maintenant entretenu par la commune).
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