Entretien ruisseau

Ruisseau - 20 oct. 2019 à 18:54
 Ruisseau - 20 oct. 2019 à 19:12
Bonjour,
Nous sommes propriétaires d.une parcelle délimitée par un ruisseau.
Nous avons fait métrer cette parcelle et le géomètre expert nous indique que ce ruisseau là a un numéro de parcelle propre avec un propriétaire identifié (une association avec un président représentant un lotissement voisin qui est maintenant entretenu par la commune).
Donc nous concernant à qui incombe l’entretien de ce ruisseau qui inonde notre parcelle à chaque orage ?
Merci pour vos réponses et vos remarques.

2 réponses

BmV Messages postés 91328 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 novembre 2024 18 479
20 oct. 2019 à 19:07
À son propriétaire ....

La réponse se trouve dans la question.

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Merci pour votre réponse
donc nous devons contacter le président et lui laisser un passage pour l’entretien ?
Cordialement.
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