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Energizor
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14 oct. 2019 à 13:35
14 oct. 2019 à 13:35
Bonjour,
Si elle a entre 1 et 8 jours d'ITT, vous risquez 1500 € d'amende.
Plus de 8 jours d'ITT -> 3 ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende.
Si elle a entre 1 et 8 jours d'ITT, vous risquez 1500 € d'amende.
Plus de 8 jours d'ITT -> 3 ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende.
14 oct. 2019 à 13:49
Je ne connais pas la durée de son ITT. Mais il n'y a même pas de circonstances attenuantes circonstances atténuantes du fait qu'elle ai frappé en premier et devant témoin? Le chauffeur du bus va témoigner qu'elle était agressive et ingérable...
14 oct. 2019 à 13:51
14 oct. 2019 à 13:52
14 oct. 2019 à 14:04
Bonne continuation à tous je vous tiendrai au courant des suites.
25 oct. 2019 à 16:28
Attends toi je pense à une indemnisation et au remboursement des frais médicaux si elle en a reçue.
A l’avenir fais attention de ne pas récidiver car après il y a le stage en prison !!!