• Moteur de recherche
  • Forum
  • Immobilier
  • Donation-Succession
  • Impôt
  • Famille
  • Salariés
  • Consommation
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Immobilier Donation-Succession Impôt Famille Salariés Consommation Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Justice
Sujet Précédent Sujet Suivant

Mentions inscrites dans le b3 et b2

is -  
 papossible - 8 oct. 2019 à 16:41
Bonjour
Pouvez vous me dire si les mentions inscrites dans le b3 et le b2 sont les mêmes ?
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Mentions inscrites dans le b3 et b2
  • Mention manuscrite d'attestation sur l'honneur de conformité à l'original, daté et signé - Forum Formalités et papiers
  • Colocataire non inscrit sur le bail - Forum Immobilier
  • Colocataire sans bail signé - Forum déclaration de revenus
  • Préavis non mentionné dans le bail - Forum Louer un logement
  • Attestation sur l'honneur ✓ - Forum Justice

1 réponse

Réponse 1 / 1
papossible
 
Bonjour,

Bonne lecture.

https://www.justice.fr/themes/casier-judiciaire
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14710
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

demande de nationalité française
lama200 -  
Ben -  

2 réponses
Signature précédée - lu et approuvé
Hind -  
Gayomi -  

4 réponses
Validité de la mention "lu et approuvé " plus signature
navi1968 -  
navi1968 -  

2 réponses
mention "lu et approuvé"
kaci djamel -  
La Fouinette -  

1 réponse
Demande d’effacement du casier B2 à but fonction public
John771 -  
BmV -  

3 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Les pensions Agirc-Arrco de nombreux retraités vont fortement baisser, voici qui est concerné
  • Des grands-parents font valoir leur droit de visite pour voir leurs petits-enfants, mais la justice le leur refuse
  • Les impôts vont prélever de nombreux comptes bancaires juste avant le jour de l'an, qui sont les millions de Français visés
  • Les caisses de retraite préparent les virements de janvier, voici les dates de virement annoncées
En pratique
OK
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid