Facturation suite appel de fond

- - Dernière réponse :  Rosenthal - 5 oct. 2019 à 18:13
Bonjour,
L'ensemble de notre réseau de maison et deux immeubles de notre quartier sont réunis en syndic de copropriété. Lors de l'AG de juin 19, des travaux ont été votés pour le nettoyage de toitures. Chaque participant à régler sa part.
Maintenant, le syndic a réglé la totalité de la facture adressée au Syndic.
Ma question : Comment justifier à chaque propriétaire son règlement ? faut-il lui établir une facture (avec TVA) , ou un récépissé avec copie de la facture totale et faisant apparaître les références de règlement ?

Je vous remercie par avance de votre attention et vous prie d'agréer, mes cordiales salutations
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1 réponse

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Merci
bonjour,

L'ensemble de notre réseau de maison et deux immeubles de notre quartier sont réunis en syndic de copropriété

et
Chaque participant à régler sa part.


Expliquez vous pour que l'on puisse vous apporter une réponse ....

Etes vous en copropriété ou en ASL ?.....
Bonjour,
Nous sommes sous le statut d'ASL.
Merci par avance de votre attention et retour.
Bonne journée.
rambouillet41
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1316 -
en ASL, un syndic cela n'existe pas et les toitures sont totalement privées donc rien à voir avec une décision d'une AG.....

L'ASL ne gère que les parties communes et en général, les VRD, les espaces verts, etc....
MERCI pour votre retour et bonne semaine
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