Sujet Précédent Sujet Suivant

Est ce possible de detruire des bornes?

Sandra - 25 août 2019 à 16:02
labricole47 Messages postés 20668 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 - 25 août 2019 à 16:44
Bonjour, mon frère m'accuse d'avoir détruit ses bornes dont je ne sais où ils etaient placés. Il est à noté que mon frère et moi discutons un terrain. Ma question est de savoir dans quelle condition place t- on les bornes et si la destruction de bornes existe?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 393
25 août 2019 à 16:35
Bonjour
.........................
Merci
0
Réponse 2 / 2
labricole47 Messages postés 20668 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 993
Modifié le 25 août 2019 à 16:46
Bonjour
en France
les bornes délimitant un terrain sont mises en place par un géomètre ;bien sur c'est payant
les bornes bien sur sont faciles à enlever ;puisque plantées comme un piquet

0

Discussions similaires

La mairie veut me faire demonter ma cloture
manuczo -
OUps -

11 réponses
Reconnaître une ancienne borne cadastrale
Marco_3223 -
bern29 -

7 réponses
Il manque une borne pour délimiter le terrain
celine12 -
coyote3317 -

4 réponses
probleme de cloture avec la mairie
utopik -
coyote3317 -

4 réponses
Bornage d'un terrain : bornes absentes
Typhaine -
BmV -

3 réponses