Est ce possible de detruire des bornes?
Sandra
-
labricole47 Messages postés 28077 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
labricole47 Messages postés 28077 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, mon frère m'accuse d'avoir détruit ses bornes dont je ne sais où ils etaient placés. Il est à noté que mon frère et moi discutons un terrain. Ma question est de savoir dans quelle condition place t- on les bornes et si la destruction de bornes existe?
A voir également:
- Est ce possible de detruire des bornes?
- Ou acheter des bornes de terrain ✓ - Forum Immobilier
- Le maire peut-il faire détruire une clôture - Forum Immobilier
- Comment les bornes sont placées ? ✓ - Forum Immobilier
- Detruire nid d'hirondelle vide ✓ - Forum Immobilier
- Suite achat terrain, bornes introuvables - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...