Sujet Précédent Sujet Suivant

Fermier s’occupe de mes terres

Kathy -  
 dd -
Bonjour,
J’ai lu vos réponse ,et je suis inquiète ,un fermier s’occupe de nos terres et m’est ces bêtes .nous nous entendons bien et nous lui avons donné une autorisation verbale .
Ma question comment savoir si mes terres son déclarer à la MSA. ?

Merci pour vos réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
 
demander à la MSA.

si il les a déclaré à la MSA, il a acquis des droits comme si il avait un bail rural
0

Discussions similaires

Je me suis occupé de mes parents pendant 8 ans
JO -
Norbert -

3 réponses
L'enfant qui s'occupe de ses parents âgés
prune -
Laloue25 -

6 réponses
S'occuper seul d'un parent dépendant
magui5 -
Ulpien1 -

9 réponses
Ma soeur ne n'occupe pas de ma mère
tine -
janez -

4 réponses
Lettre de motivation pour un poste que j'occupe déjà
Jenny -
Energizor -

2 réponses