Labourer un champ Fermé

Question

Bonjour, 
voila des amis qui tienne un gīte son ennuyer par un agriculteur qui laboure la nuit a 4h30 . est ce normal de deranger les gens et locataire du gīte la nuit comme cela? 
y a t il une loi qui interdit de tel nuisance surtout en plein été aupres des gītes ou autres ... 
je comprend que l agriculteur est besoin de travailler.mais de la a labourer c est champs le dimanche en pleine journee et maintenant la nuit sachant que c est un gite a coter . sa devient un gros manque de respect . car generalement  les gites sa fonctionne que l été et c est une source de revenu
donc y a t il une loi specifique ou alors le paysans a tout les droits et les personnes qui vienne dans les gites doivent partir juste pour que le paysan travail

DCI · Accepted Answer

Bonjour,

Qui était là le premier ? : l'agriculteur ou le gite ?  

On peut aussi retourner la question : un agriculteur peut aussi venir se plaindre que des riverains de son champ (un gite) l'empêchent de travailler ....

Chez moi, on vendange de plus en plus souvent de nuit pour une meilleure qualité du raisin.  Et personne ne s'en plaint.

Ulpien1 · Answer

Bonjour
Avez-vous déjà labouré par 40 à l'ombre?

cristali · Answer

bonjour, a priori, rien ne l'empêche , après, ça ne dure qu'une nuit , pas toutes les nuits!

jeje · Answer

alors l agriculteur surement apres l agriculeur empiete sur le terrain du gite et un expert va passer pour mettre une borne . moi je conçois que l on a tous des inconveignant mais bon il n a pas qu un champs et derange les vacanciers et surtout que les personnes du gite viennes uniquement dormir car il visite les site tt les jours

BmV · Answer

" et derange les vacanciers "  : il ne va quand même pas s'excuser de bosser pour assurer sa pitance ? 
 
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Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Les vacanciers viennent à la campagne où il y a des agriculteurs, des vaches, des coqs, des grenouilles, etc... Sinon ils restent en ville.
Il y a aussi les boules Quies qui sont efficaces;

DCI · Answer

https://img-19.ccm2.net/nbmihbqy-gq1__XcuUnqXMnxAwA=/500x/a57c863539b0483293ed2262fff29a5b/ccm-ugc/attention-village-francais.jpg

jeje · Answer

c est fou on se renseigne sur un sujet et limite on est fautif ??? donc a vous lirent les agriculteurs ont tout les droits ??  alors pourquoi vous vous plaignez tout le temps??  si vous avez tout les droits.... .. le monde a l envers sa et en aucun cas j ai manquer de respect j ai juste posé une question et sa deviens un drame ... donc j ai bien comprit un agriculteur a le droit de labourer son champs a n importe quel heure et egalement il a le droit de casser la cloture du gite pour empieter sur le terrain du gite et de mettre des produits insecticide engrais sous sac et sceau ... vive l agriculture bio quoi... 
ah j ai faillit oublier une chose quand il a labourer son champs au mois de juillet apres sa recolte de foin sous la canicule il ne sait pas gener et apres on me parle de 40°?????
et merci de vos réponses

BmV · Answer

" en aucun cas j ai manquer de respect " : quelqu'un vous aurait-il reproché une telle chose ?

" j ai juste posé une question et sa deviens un drame " : ne surestimez pas vos effets.
Il y a juste des réponses qui ont été données.
Elles peuvent ne pas plaire. C'est peut-être ça le drame ?

" un agriculteur a le droit de labourer son champs a n importe quel heure  "  : à peu de choses près oui.
Surtout qu'il doit sans doute avoir un "second" métier à côté de son exploitation pour pouvoir faire manger sa famille, il est donc obligé de bosser sa terre à des heures indues...
Parfois avant le lever du soleil, parfois sous le cagnard, on ne choisit pas forcément quand c'est Dame Nature qui commande..

" il a le droit de casser la cloture du gite " : non. Il faudra déposer plainte pour ça.


" pour empieter sur le terrain du gite  " : non plus. Il faudra déposer plainte pour ça.


 
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Utilisateur anonyme · Answer

apres il laboure a n importe quel heure daccord mais pourquoi on a des jours et horraire pour tondre notre pelouse?? 
Vous mélangez tout !

BmV · Answer

" quoi apres si les agriculteur ont tout les droits... "   : bon !

On va tâcher d'être bien clair pour en finir : les agriculteur n'ont PAS tous les droits...  

Si vous (ou quelqu'un d'autre...) estimez qu'une personne, agriculteur ou pas, contrevient aux lois de la République, vous allez porter plainte.
Venir rouspéter ici parce que les réponses ne vous plaisent pas, parce que vous mélangez les niveaux juridiques, parce que vous décidez de vous-même de ce qui est important et autorisé ou pas, etc. engagez une procédure contre le fauteur de trouble.

Légalement, il n'y a pas d'autre voie.

Faites vous assister par un avocat.
 
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BmV · Answer

" on ma repondu que les agriculteurs etait au dessus des lois "  : en effet, qui a dit ça , quand et où précisément ???? 
 
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bern29 · Answer

Bonjour,
les bruits engendrés par les agriculteurs sont considérés comme bruits de voisinage tout comme les particuliers avec des exceptions. Ci-dessous un rappel de ce qui est autorisé en la matière :

https://www.terre-net.fr/materiel-agricole/tracteur-quad/article/quelles-regles-concernant-les-nuisances-sonores-207-139265.html

Labourer un champ

13 réponses

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