Un servitude de passage peut-elle être considérée comme un chemin privé ?

jipu -  
Bonjour,
un droit de passage ou servitude de passage sur un terrain privé au bénéfice d'un autre lot peut il être considéré comme un chemin privé ?

2 réponses

  1.  kasom Modérateur
    bonjour

    Un merci uniquement en cas de bonne réponse ?

    manque de temps ou place certainement ...
    1

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