Sujet Précédent Sujet Suivant

Parcelle constructible et inconstructible

Leyn -  
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Est-ce qu'une parcelle de terrain peut être constructible sur une moitié et non constructible sur l'autre ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   772
 
oui
1
Réponse 2 / 3
Mars
 
bonjour
tout à fait!! c'est mon cas!
1
Réponse 3 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 402
 
Bonjour
Réponse affirmative.
1

Discussions similaires

maison construite en 2005 terrain devenu non constructible
Calo82 -
Calo82 -

14 réponses
Parcelles oubliées lors de succession
baladin37 -
Gayomi -

4 réponses
oubli d'une parcelle par le notaire lors d'une succession
aniamur -
francois5421 -

16 réponses
aménager un camping sur terrain non constructible ?
flo8585 -
dany311 -

1 réponse
Terrain oublié dans une succession
bous03a -
bous03a -

5 réponses