Harcèlement de mon voisin concernant mon chien
Gene
-
4 juil. 2019 à 08:32
djivi38 Messages postés 52297 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 décembre 2024 - 4 juil. 2019 à 13:58
djivi38 Messages postés 52297 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 décembre 2024 - 4 juil. 2019 à 13:58
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BmV
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4 juil. 2019 à 09:47
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Alternatives :
1 - juridiquement, vous pouvez envisager de porter plainte pour harcèlement sur la base de L'article 222-33-2-2 du Code pénal ; faudra vous munir de preuves sérieuses et être sûr d'être vous-même irréprochable en tous points.
► https://voisinage.ooreka.fr/comprendre/harcelement-voisinage
Tentez vous aussi de trouver un article qui parle de harcèlement et glissez-le lui dans sa boîte...
2 - humainement, vous ignorez simplement toutes ses actions et surtout faites comme à votre habitude.
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1 - juridiquement, vous pouvez envisager de porter plainte pour harcèlement sur la base de L'article 222-33-2-2 du Code pénal ; faudra vous munir de preuves sérieuses et être sûr d'être vous-même irréprochable en tous points.
► https://voisinage.ooreka.fr/comprendre/harcelement-voisinage
Tentez vous aussi de trouver un article qui parle de harcèlement et glissez-le lui dans sa boîte...
2 - humainement, vous ignorez simplement toutes ses actions et surtout faites comme à votre habitude.
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