Recuperer mon bebe chien
Vitta
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bretecher Messages postés 7075 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je voulais savoir si il y a quelque chose à faire pour essayer de récupérer mon chien .. en 2013 mon ex conjoint l'a acheté comme cadeau mais la pousse est à son nom cars on habitez ensemble c'est moi q le sortait toujours en 2017 il a quitté l appartement et à laissé le chien plus des ses nouvelles pendant 1 an .. j'ai lui contacté pour un problème de taxe d'habitation et il m'a demandé des nouvelles de chien à ce que j'ai répondu q il allait bien mais je devais me séjourner à l hôpital pour quelques jours et j étais à la recherche de un foyer juste pour 1 s max alors il m'a proposé son aide et j'ai accepté.. il a récupéré le chien et un fois sorti de l'hôpital j'ai essayé de le récupérer mais il refuse de me le rendre ... il y a quelque chose q je puisse faire en sachant q en 2013 on été pacsé.. merci à l'avance!
Je voulais savoir si il y a quelque chose à faire pour essayer de récupérer mon chien .. en 2013 mon ex conjoint l'a acheté comme cadeau mais la pousse est à son nom cars on habitez ensemble c'est moi q le sortait toujours en 2017 il a quitté l appartement et à laissé le chien plus des ses nouvelles pendant 1 an .. j'ai lui contacté pour un problème de taxe d'habitation et il m'a demandé des nouvelles de chien à ce que j'ai répondu q il allait bien mais je devais me séjourner à l hôpital pour quelques jours et j étais à la recherche de un foyer juste pour 1 s max alors il m'a proposé son aide et j'ai accepté.. il a récupéré le chien et un fois sorti de l'hôpital j'ai essayé de le récupérer mais il refuse de me le rendre ... il y a quelque chose q je puisse faire en sachant q en 2013 on été pacsé.. merci à l'avance!
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3 réponses
Bonjour,
Si vous n'avez pas fait de convention de pacs particulière, vous étiez en séparation des biens et si la puce est à son nom (ou la carte d'identification je ne sais plus), vous n'avez aucun recours à part prouver qu'il vous en a fait cadeau (ce qui laisserait sous-entendre un probable transfert de propriété)
Si vous n'avez pas fait de convention de pacs particulière, vous étiez en séparation des biens et si la puce est à son nom (ou la carte d'identification je ne sais plus), vous n'avez aucun recours à part prouver qu'il vous en a fait cadeau (ce qui laisserait sous-entendre un probable transfert de propriété)
La législation juridique et financière évolue en permanence...