Recuperer mon bebe chien
Vitta
-
11 juin 2019 à 02:09
bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 - 11 juin 2019 à 21:06
bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 - 11 juin 2019 à 21:06
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3 réponses
AN.Banker
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Modifié le 11 juin 2019 à 11:17
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Bonjour,
Si vous n'avez pas fait de convention de pacs particulière, vous étiez en séparation des biens et si la puce est à son nom (ou la carte d'identification je ne sais plus), vous n'avez aucun recours à part prouver qu'il vous en a fait cadeau (ce qui laisserait sous-entendre un probable transfert de propriété)
Si vous n'avez pas fait de convention de pacs particulière, vous étiez en séparation des biens et si la puce est à son nom (ou la carte d'identification je ne sais plus), vous n'avez aucun recours à part prouver qu'il vous en a fait cadeau (ce qui laisserait sous-entendre un probable transfert de propriété)
Ysabe_l
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11 juin 2019 à 06:00
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Bonjour
Si le chien est bien pucé à votre nom, vous portez plainte pour vol.
Si le chien est bien pucé à votre nom, vous portez plainte pour vol.
bretecher
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11 juin 2019 à 11:10
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J'ai compris que le chien est au nom de monsieur
Ysabe_l
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11 juin 2019 à 12:18
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Bonjour
Bien vu, j'avais mal lu !
Donc rien à faire, le chien est bien à lui.
Bien vu, j'avais mal lu !
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bretecher
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11 juin 2019 à 21:06
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merci
évidemment que c'est pour cela que j'ai posé la question
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bretecher
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11 juin 2019 à 11:13
11 juin 2019 à 11:13
Bonjour
Votre chien est -il pucé ou tatoué?
A quel nom exactement? Le vôtre ou votre conjoint?
Votre chien est -il pucé ou tatoué?
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bretecher
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>
Tournesol
11 juin 2019 à 11:19
11 juin 2019 à 11:19
c'était en réponse au post 1