Propriété du réseau coaxial TV

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Bonjour,
Notre résidence, qui date de 20 ans, a un abonnement "service antenne" auprès de SFR, anciennement Numéricâble (NC). NC utilisait (et utilise encore) le réseau coaxial pour des abonnement Internet ADSL, et un abonnement aux chaînes payantes.
Or, voilà, nous voulons résilier le service antenne en installant une antenne sur le toit de la résidence. 2 options se présentent à nous :
1/ réutiliser le réseau coaxial existant en se repiquant dans le sous-sol, en se branchant à la place de NC ;
2/ faire installer un réseau parallèle avec percement du toit pour faire passer vers l'antenne.
Nous avons donc demandé le contrat auprès de SFR pour étudier les clauses et voir, au bout de 20 ans, à qui appartient le réseau coaxial. Mais voilà, SFR ne dispose pas du contrat...

Ma question est la suivante : pouvons nous nous appuyer sur le fait qu'il n'y a plus de contrat écrit pour revendiquer la propriété du réseau ? Et ce d'autant qu'il n'y a aucun élément sur lequel est indiqué "propriété de Numéricâble".
Merci par avance.
Bonne journée.
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Bonjour,

le câble de NC passe dans une gaine, il serait surprenant que vous ne puissiez en faire un passer un autre...

et le syndic il ne détient pas le contrat numéricable ?....
Commenter la réponse de rambouillet41
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Bonjour,
Non, le syndic a été renouvelé il y a 4 ans, il personne ne détient le contrat d'origine.
Je ne comprends pas pourquoi il faudrait encore rajouter un réseau alors qu'il y en a déjà un.
On se retrouve comme avec la Fibre avec chaque fournisseur son installation, dans notre résidence. Résultat : c'est le bazar !
rambouillet41
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c'est le bazar, car le syndicat accepte ce bazar. Il y a des endroits où ce n'est absolument pas le bazar, mais réglementé par l'AG.... et de toute façon cela ne concerne que de la câblerie. Or pour la fibre, vous avez exactement la même configuration que pour les lignes en cuivre du téléphone : une boite de mutualisation et et un départ vers chaque appartement.
JChristophe92
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Concernant le point juridique de la propriété du réseau coaxial, en l'absence de contrat explicite ? Que peut-on en penser ?
Merci.
Bsr

Le réseau appartient à NC avant pour nous à Paris c'était Paris Cable La Lyonnaise, puis Noos UPC puis NC puis SFR donc les contrats sont dans les archives et ils ont été soumis au vote de l'AG à l'époque.
Les contrats sont reconduits tacitement, je ne sais plus si c'est 6 ou 10 ans.
Il y a un préavis (assez long de mémoire) à respecter.

Un nombre minimal d'appartements abonnés, quelques chaines gratuites, la TNT depuis, et deux prises par appartement, il peut y avoir une télé sur la fibre avec la box et une autre dans une chambre branché sur la TNT sans abonnement payant ni décodeur (qui peut même capter la Suisse de Paris avec une tv moderne ...) , quelques prises radio hifi plus trop d'actualité et une remise du fait du caractère collectif, si on prend un abonnement payant, il y avait des possibilités de services supplémentaires par ex caméra télésurveillance, qu'on n'a pas pris.


Chez nous le réseau (câbles en fait) avec un gros boitier tous les deux étages, passe dans une gaine spécifique traversant de la cave tous les paliers. Il n'y a qu'eux dans cette gaine. Elle pourrait rester sans défigurer la cage.
Les gros boitiers technique cable et fibre de tous les opérateurs NC Orange SFR BT et Free sont en cave, c'est NC d'ailleurs qui a été choisi pour mener le fibrage au départ.

Tous les deux étages, pour la fibre il y a maintenant juste un mini boitier plat sur lequel chacun connecte la fibre, un fil tout fin, invisible de l'opérateur de son choix jusque dans son appartement.
Ce n'est pas le bazar.
Mais c'est câble ou fibre, pas du tout d'ADSL SFR ou autre donc je ne vois pas comment c'est chez vous.


En fait la redevance facturée dite d'entretien du réseau correspond plus maintenant à une loc de réseau d'antenne TNT collective et sert aux abonnés fibre NC devenu SFR.


On l'a maintenu, car on avait beaucoup de soucis avec toutes les antennes en toiture, et puis parce que tout le monde n'a pas internet, on a des personnes âgées et des gens qui ne vivent sur place.
On se pose la question, car en le supprimant, il faut remettre une antenne collective juste pour la TNT et cela a un cout d'achat mais aussi d' entretien. En plus on commence à avoir de plus en plus de soucis de cheminées toitures, l'immeuble est ancien, on ne va pas tarder à devoir y faire des travaux plus sérieux.

Il parait qu'ils ne débranchent jamais mais bon entre ce que l'on dit et ce qui se fait, je ne sais pas.
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