Division d un terrain
Jocarteam
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6 juin 2019 à 15:35
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 7 juin 2019 à 10:50
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 7 juin 2019 à 10:50
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une résidence principale sur un terrain de 1850m2. Ce terrain est composé de 2 lots 1lot qui longe une route et le reste. J ai fait venir un géomètre pour réunir ces 2 parcelles en une seule. De là J ai fait redecoupé le terrain en 2 lots. Lot 1 maison d'habitation avec 1144m2 et lot 2 jardin 732 m2. Je souhaite vendre le lot 1 et garder le lot 2 qui n est pas constructible. Tout est en attente puis je mettre le lot 1 en vente ?
J'espère que c'est assez clair. Merci pour votre aide. J ai posé la question à mon notaire mais il ne répond pas.
Je suis propriétaire d'une résidence principale sur un terrain de 1850m2. Ce terrain est composé de 2 lots 1lot qui longe une route et le reste. J ai fait venir un géomètre pour réunir ces 2 parcelles en une seule. De là J ai fait redecoupé le terrain en 2 lots. Lot 1 maison d'habitation avec 1144m2 et lot 2 jardin 732 m2. Je souhaite vendre le lot 1 et garder le lot 2 qui n est pas constructible. Tout est en attente puis je mettre le lot 1 en vente ?
J'espère que c'est assez clair. Merci pour votre aide. J ai posé la question à mon notaire mais il ne répond pas.
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Josh Randall
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19 février 2025
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7 juin 2019 à 10:50
7 juin 2019 à 10:50
Bonjour
Sinon a priori rien ne semble empêcher la mise en vente. A vérifier cependant avec votre notaire.
Tout est en attenteQu'est-ce qui est en attente ? et en attente de quoi ?
Sinon a priori rien ne semble empêcher la mise en vente. A vérifier cependant avec votre notaire.