Mur de soutenement et rehaussement du terrain

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- - Dernière réponse : dav.orl
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26 juin 2019
- 21 mai 2019 à 11:31
Bonjour,

mon voisin dont le terrain est situé au dessus de ma propriété, procède ce jour un rehaussement de son terrain en faisant construire un enrochement de 2 a 3m de haut .

nos terrain sont séparés par un mur d'une 20aine de mètre de long et de environ 1,50 a 1,80m par endroits de haut, il est très ancien et en pierre sèches qui par endroit s'écroule.

son terrassier qui vient de m'avertir du travail qu il effectue reste étonné de devoir faire un enrochement en se tenant a 1 mètre de distance d'un vieux mur en pierre sèches.

de mon cote je m étonne de ce travail qui pourrait pousser a faire écrouler le vieux mur ( par le poids ) et par conséquent faire bouger ou pire, faire écrouler l enrochement qui se trouve pratiquement dessus, j ai ma maison a environ 4metres du vieux mur qui servait de séparation a nos deux terrains.

je ne suis pas vraiment rassuré en voyant cette hauteur de pierres !

mes questions sont ;
- a t il le droit de rehausser son terrain en faisant ce travail sans faire refaire le vieux mur ?
- y a t il un risque d écroulement et ou un risque pour ma maison ?

merci par avance pour votre aide et vos réponses.
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26 juin 2019
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Bonjour,
  • J'ai cru comprendre que l'empierrement aurait lieu SUR le mur de soutènement en pierre sèches , est-ce bien cela ?


ce mur de rehaussement est sur le mur en pierre sèches,

Il ne faut absolument pas que l'ancien mur soit utilisé comme fondation de l'enrochement, sinon tout va s'écrouler à brèves échéances !

Il faut que l'enrochement ait lieu en éloignement de cette séparation, côté de celui qui exécute les travaux.

Par contre si le mur actuel appartient à votre voisin, vous ne pouvez que lui conseiller de bien réfléchir avant de mettre son projet à exécution, mais vous ne pourrez pas lui interdire de le faire.

Cdlt.

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dav.orl
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26 juin 2019
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bonjour,
tout d abord merci de prendre le temps de m écrire c est gentil .

pour répondre a votre message, je vais essayé d etre le plus précis possible.
je viens de voir l enrochement qui a ete fait, il est a environ 80 à 1m du mur en pierre sèches.
une partie du vieux mur c est écroulé entre hier et aujourd’hui hui malgré cette distance entre l enrochement et le mur .

j ai parlé avec le propriétaire du terrain ou est en train de monte cet enrochement, et a qui appartient le vieux mur en pierre seche qui sépare nos terrains.

il m a dit que cela ne risquait rien, et qu il allait détruire le petit mur en pierre sèches pour refaire un mur en briques .

le mur en pierre sèches mesure 20m de longs pour environ 1,50m et 1,80m de haut par endroit, et il etait le mur qui retient la terre du terrain qui est plus haut que le mien.
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26 juin 2019
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Merci
Bonsoir,

Sans pouvoir visualiser la situation, il est difficile de vous donner une réponse avisée !

en faisant construire un enrochement de 2 a 3m de haut

Si cet enrochement est bien réalisé, il ne doit pas y avoir de danger.

Cdlt.
dav.orl
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26 juin 2019
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bonsoir,
merci se prendre le temps de me répondre.
oui pas facile de s imaginer, si je pouvais mettre une photo ce aurait ete plus facile .
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- " a t il le droit de rehausser son terrain en faisant ce travail sans faire refaire le vieux mur ? " : à qui appartient ce "vieux" mur ?

Comment est-il implanté par rapport à la limite séparative ?

- " y a t il un risque d écroulement et ou un risque pour ma maison ? " : ça, seul un expert pourrait le dire en se rendant sur place.

--
dav.orl
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26 juin 2019
-
bonsoir et merci pour votre reponse et le temps pris a cela,

le mur en pierres sèches et le mur qui limite ma propriété et le sien, et il sert aussi de mur de soutènement car son niveau est plus haut que mon niveau de planché a moi .
il faut s imaginer un terrain en pente positive, dont lui est au dessus de ma propriété.
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Comment est-il implanté par rapport à la limite séparative ?

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dav.orl
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-
bonsoir,
ce mur de rehaussement est sur le mur en pierre sèches, et ce mur en pierre sèche d une hauteur variant entre 1,40 et 1,80m servait de mur de soutenement et de mur de limitation de propriétés .
il est au dessus de mon terrain.
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Merci
"ce mur de rehaussement est sur le mur en pierre sèches, et ce mur en pierre sèche d une hauteur variant entre 1,40 et 1,80m servait de mur de soutenement et de mur de limitation de propriétés .
il est au dessus de mon terrain."

Donc ce mur :

Et à votre voisin ?
Ou Mitoyen, donc à vous deux ?
dav.orl
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26 juin 2019
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je ne pense pas qu il soit a moi, c est un mur ancien, qui servait a faire tenir la terre et le niveau de chaque "escalier".
c etait un terrain en pente et en paliers .

moi j ai le palier dessous le palier ou le mur de haussement vient d etre créer.

pour moi ce mur ancien ne m appartient pas, il sert de limite de propriété en partie haute ( et non de coté )

dsl si je n arrive pas a bien vous expliquer , afin de vous permettre de bien visualiser .
c est gentil de prendre le temps de m aider .
Donc il faudrait faire un bornage avec votre voisin pour bien déterminer que le mur en pierre est bien à votre voisin, ce qui vous dégagerai de toute responsabilité .
à faire maintenant , même si cela vous coût un billet .

Si vous attendez qu’il ai un désordre, et si les limites ne sont pas bien défini au moment du sinistre , la voisin pourras peu être faire valoir que le mur de pierre sèche et mitoyen , donc à 50% de votre responsabilité .
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le bornage a ete fait, j ai les papiers, et le mur qui sert de limite n est pas a moi .
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26 juin 2019
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Donc votre voisin peut juridiquement faire ce qui lui plait chez lui (à condition de respecter les règles du PLU de la commune).

Reste le côté technique de la menace éventuelle d'un écroulement dommageable pour vous.
Mais là, c'est du ressort du maçon/terrassier qui , en principe, doit savoir ce qu'il peut/doit faire pour ne pas risque de sinistre.

En cas de doute ou d'inquiétude importante, il faudra faire venir un expert, mais à vos frais.

Quant au mur de pierre, puisqu'il n'est pas à vous, vous n'avez a priori ni besoin ni le droit de le réparer.

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dav.orl
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26 juin 2019
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j ai pu voir ce matin le permis deposé par le proprietaire du mur, qui va faire construire, et sur son plan de masse, ne figure pas d enrochement ni de rehaussement .

en ce qui concerne le mur en pierre seches, durant la nuit il s est écroulé sur quelques metres ( il fait 20m de long pour environ 1,50 a 1,80m de haut ) , l enrochement se tien entre 80 a m de ce vieux mur.
le terrassier m a dit que cela ne bougerait pas, mais quand je vois que déjà une petite partie du mur est a terre, j ai comme un doute, lol .
si je ne peux ni le toucher ni le réparer c est d autant plus risqué.
BmV
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Certes.
faudra mettre en demeure le voisin de venir réparer ou au moins de ramasser ce qui est tombé chez vous....
dav.orl
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je le lui dirais...
on va dire que ce n est pas vraiment le plus important.
ce n est pas beau, et j ai des doutes que le reste de se petit mur pusse avec le temps supporter le poids de tous les blocs de pierre ui sont dessus .
vive les voisins ... lol
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