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Surface de construction.

Juamjuont3 Messages postés 21 Date d'inscription dimanche 24 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2019 - 19 avril 2019 à 17:05
Josh Randall Messages postés 26522 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 - 20 avril 2019 à 19:29
Bonjour, sur un terrain de 2000m2 constructible 1200m2 son en Zone a résiduel faible sur quelle surface je dois me basé pour le cos ,soit les 800m2 non impacté par ce résiduel faible ou les 2000m2 .Je fais cette demande par apport à l'implantation de la maison. Merci de vos réponses.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Josh Randall Messages postés 26522 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 8 206
19 avril 2019 à 19:03
Bonjour 

Zone a résiduel faible
==> Est-ce à dire qu'il y a eu un transfert de droit à construire ?

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Juamjuont3
19 avril 2019 à 19:31
Bonjour , non, les zones inondables sont noté comme 1 zone a alea fort ,2 zone a aléa modéré, 3 zone a aléa résiduel,la 3 est une zone qui n'a jamais été innondé ,mais comme elle a côté de la 2 sur un autre niveau ,par mesure de précaution a quoi au vue qu'elle n'a jamais été innondé et hop il on mit cette zone 3 .Je demande si le cos doit tenir compte de cet aléa ou non.Merci de vos réponses.
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 26522 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 8 206
20 avril 2019 à 17:49
Effectivement ça veut pas dire la même chose. De mémoire on ne tient pas compte de l'aléa. Par contre par principe de précaution il est possible que l'aléa ait été adapté en fonction des plus hautes eaux connues
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Juamjuont3
20 avril 2019 à 18:40
Je tiens à vous remercier pour votre éclairage, donc je serais plus serein pour mon projet d'habitation.
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Juamjuont3
20 avril 2019 à 18:42
Je tiens à vous remercier pour votre éclairage, donc me voilà plus serein pour mon projet de construction.
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26522 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 8 206
Modifié le 20 avril 2019 à 19:29
Je vous invite cependant à faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel auprès de la commune pour avoir tous les détails

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