Maison abandonnée
Résolu
Kvn
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Kvn -
Kvn -
Bonjour, a Vous
J'aimerais savoir concernant la loi au squatteur
Dans un petit village du var proche de chez mon père
Il y a un assez grand terrain abandonné depuis plus de 20 ans
Qui etait (apparament) un ancien chenil
Il y a sur le terrain plusieurs structure en béton qui ressemble être des box
qui est totalement en ruine, est qui a était degradè, au fils des années
Sur le fond du terrain séparer par une petite cloture (dégradé )
il ce trouve une petit maison
dont l'intérieur et partiellement dégradé et vide
et dont a était pillée de toute sorte de matériel
(fenêtre porte ,câble électrique tuile de toiture ect.ect...)
Je souhaiterais donc savoir
si j'occupe les lieux plus de 48 heures
En tant que squatteur
Sans que personne n'est venu ce plaindre (propriétaire, police ect)
Est ce que je suis en droit de rester dans ce bien
Lorsque le propriétaire se rendra compte de l'occupation de ce lieux abandonné ??
En vous remerciant de votre attention
J'aimerais savoir concernant la loi au squatteur
Dans un petit village du var proche de chez mon père
Il y a un assez grand terrain abandonné depuis plus de 20 ans
Qui etait (apparament) un ancien chenil
Il y a sur le terrain plusieurs structure en béton qui ressemble être des box
qui est totalement en ruine, est qui a était degradè, au fils des années
Sur le fond du terrain séparer par une petite cloture (dégradé )
il ce trouve une petit maison
dont l'intérieur et partiellement dégradé et vide
et dont a était pillée de toute sorte de matériel
(fenêtre porte ,câble électrique tuile de toiture ect.ect...)
Je souhaiterais donc savoir
si j'occupe les lieux plus de 48 heures
En tant que squatteur
Sans que personne n'est venu ce plaindre (propriétaire, police ect)
Est ce que je suis en droit de rester dans ce bien
Lorsque le propriétaire se rendra compte de l'occupation de ce lieux abandonné ??
En vous remerciant de votre attention
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1 réponse
Il y a deux choses à prendre en comptes.
Si vous occupez ces lieux de façon visible, avec factures et impôts à votre nom et cette adresse, le propriétaire ne peux pas vous mettre dehors facilement.
Par contre, il est en droit de vous demander un loyer, voir une indemnité d'occupation. Et si il en fait la demande, il finira par obtenir votre expulsion.
Maintenant, si vous occupez les lieux de façon publique pendant 30 ans 'comme un propriétaire' (entretien du logement entre autre), en tant que résidence principale, vous pourrez effectivement devenir propriétaire par usucapion (ou prescription acquisitive)
Mais on parle de 30 ans sans manifestation du propriétaire.
Si le propriétaire commence les démarches à 29 ans, tout l'argent que vous avez mis pour transformer cette ruine en résidence habitable. Et le propriétaire peut toujours vous demander des compensations.
Alors, oui, si le proprio se signale dans 25 ans, ça peut toujours être rentable.
Mais si vous faites tout le nécessaire pour rénover et rendre les lieux habitable et que le proprio revient à ce moment là... c'est moins cool.
De nos jours, avec les nouvelles communications, obtenir l'usucapion est assez difficile et donc risqué.
Si vous occupez ces lieux de façon visible, avec factures et impôts à votre nom et cette adresse, le propriétaire ne peux pas vous mettre dehors facilement.
Par contre, il est en droit de vous demander un loyer, voir une indemnité d'occupation. Et si il en fait la demande, il finira par obtenir votre expulsion.
Maintenant, si vous occupez les lieux de façon publique pendant 30 ans 'comme un propriétaire' (entretien du logement entre autre), en tant que résidence principale, vous pourrez effectivement devenir propriétaire par usucapion (ou prescription acquisitive)
Mais on parle de 30 ans sans manifestation du propriétaire.
Si le propriétaire commence les démarches à 29 ans, tout l'argent que vous avez mis pour transformer cette ruine en résidence habitable. Et le propriétaire peut toujours vous demander des compensations.
Alors, oui, si le proprio se signale dans 25 ans, ça peut toujours être rentable.
Mais si vous faites tout le nécessaire pour rénover et rendre les lieux habitable et que le proprio revient à ce moment là... c'est moins cool.
De nos jours, avec les nouvelles communications, obtenir l'usucapion est assez difficile et donc risqué.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je ne parler pas de devenir propriétaire
Car je c'est bien qui il a la loi trentenaire sur les bien immobilier
En revanche si je squatte le lieu depuis plus de 48 h avec preuve de loccupation
est après ce délais la le propriétaire fait apparition
Est ce que la police et le propriétaire peuvent me sortir du lieux immédiatement ?
obligée de passer par la justice pour pouvoir me déloger après la décisions de la justice qui peut mètre x temps
A savoir je ne fait aucun raccordement électrique ni arriver d'eau
Donc effectivement, il peut vous mettre dehors.
Et une preuve d'occupation, c'est à double tranchant...
Comme je l'ai dit, à partir du moment ou vous prouvez votre occupation, il peut vous demander des indemnités d'occupations (loyer x 3), et ce en remontant jusqu'à 3 ans.
Je suis considérer après le délais de 48h comme mon domicile .
Je vais me renseigner sur le propriétaire si j'y arrive e car c'est compliquer de retrouver un propriétaire